Emploi discontinu

L'exemption par période de paie pour un employé qui exerce un emploi discontinu est de

  • 1,75 $ par heure, s'il est payé à l'heure
    (3 500 $ ÷ 2 000 heures = 1,75 $);
  • 14,58 $ par jour, s'il est payé à la journée
    (3 500 $ ÷ 240 jours = 14,58 $).

Vous devez soustraire l'exemption du salaire admissible que vous versez à vos employés lorsque vous calculez la cotisation au Régime de rentes du Québec (RRQ). Par contre, si vous utilisez la table B du document Tables des retenues à la source des cotisations au RRQ (TP-1015.TR), vous ne devez pas soustraire cette exemption du salaire admissible que vous versez à vos employés, puisque cette table en tient déjà compte.

Note

Vous ne pouvez pas utiliser les formules pour calculer la cotisation de l'employé au RRQ pour un employé qui exerce un emploi discontinu. Vous devez faire le calcul vous-même ou utiliser la table B du document TP-1015.TR.

Juste. Pour Tous.

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