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Emploi discontinu

L'exemption par période de paie pour un employé qui exerce un emploi discontinu est de

  • 1,75 $ par heure, s'il est payé à l'heure
    (3 500 $ ÷ 2 000 heures = 1,75 $);
  • 14,58 $ par jour, s'il est payé à la journée
    (3 500 $ ÷ 240 jours = 14,58 $).

Vous devez soustraire l'exemption du salaire admissible que vous versez à vos employés lorsque vous calculez la cotisation au Régime de rentes du Québec (RRQ).

Note

Vous ne pouvez pas utiliser la formule du guide Formules pour le calcul des retenues à la source et des cotisations (TP-1015.F) pour calculer la cotisation de l'employé au RRQ pour un employé qui exerce un emploi discontinu. Vous devez faire le calcul vous-même ou utiliser la table B du document Tables des retenues à la source des cotisations au RRQ (TP-1015.TR).

Fin de la note
Exemple

Un employé exerce un emploi discontinu pendant deux jours au taux de 90 $ par jour et reçoit, à la fin de sa deuxième journée de travail, le salaire convenu de 180 $. L'exemption est de 14,58 $ par jour, et la retenue est de 9,65 $, soit 6,40 % × 150,84 $ [180 $ – (14,58 $ × 2)], ou, selon la table B, de 4,83 $ par jour × 2.

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