Emploi discontinu
L'exemption par période de paie pour une employée ou un employé qui exerce un emploi discontinu est de
- 1,75 $ par heure, s'il est payé à l'heure
(3 500 $ ÷ 2 000 heures = 1,75 $); - 14,58 $ par jour, s'il est payé à la journée
(3 500 $ ÷ 240 jours = 14,58 $).
Vous devez soustraire l'exemption du salaire admissible que vous versez à vos employées et employés lorsque vous calculez les cotisations au Régime de rentes du Québec (RRQ).
Vous ne pouvez pas utiliser les formules du guide Formules pour le calcul des retenues à la source et des cotisations (TP-1015.F) pour calculer les cotisations au RRQ pour une employée ou un employé qui exerce un emploi discontinu. Vous devez faire le calcul vous-même ou utiliser les tables B et C du document Tables des retenues à la source des cotisations au RRQ (TP-1015.TR).
Une employée exerce un emploi discontinu pendant deux jours au taux de 60 $ par jour et reçoit, à la fin de sa deuxième journée de travail, le salaire convenu de 120 $. L'exemption est de 14,58 $ par jour, et la retenue est de 5,81 $, soit 6,40 % × 90,84 $ [120 $ – (14,58 $ × 2)], ou, selon la table B, de 2,91 $ par jour × 2.