Emploi discontinu

Coronavirus (COVID-19)

Consultez la sous-section Maladie à coronavirus (COVID-19) pour savoir si l'information contenue dans cette page est visée ou non par les différentes mesures adoptées par Revenu Québec.

Fin de la note

L'exemption par période de paie pour un employé qui exerce un emploi discontinu est de

  • 1,75 $ par heure, s'il est payé à l'heure
    (3 500 $ ÷ 2 000 heures = 1,75 $);
  • 14,58 $ par jour, s'il est payé à la journée
    (3 500 $ ÷ 240 jours = 14,58 $).

Vous devez soustraire l'exemption du salaire admissible que vous versez à vos employés lorsque vous calculez la cotisation au Régime de rentes du Québec (RRQ).

Note

Vous ne pouvez pas utiliser la formule du guide Formules pour le calcul des retenues à la source et des cotisations (TP-1015.F) pour calculer la cotisation de l'employé au RRQ pour un employé qui exerce un emploi discontinu. Vous devez faire le calcul vous-même ou utiliser la table B du document Tables des retenues à la source des cotisations au RRQ (TP-1015.TR).

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Exemple

Un employé exerce un emploi discontinu pendant deux jours au taux de 55 $ par jour et reçoit, à la fin de sa deuxième journée de travail, le salaire convenu de 110 $. L'exemption est de 14,58 $ par jour, et la retenue est de 4,77 $, soit 5,90 % × 80,84 $ [110 $ – (14,58 $ × 2)], ou, selon la table B, de 2,38 $ par jour × 2.

Juste. Pour Tous.

Une vision. Des actions.

Consultez toutes les pages relatives aux mesures que nous avons mises en place pour vous accompagner dans vos interactions avec nous.

Dans le cadre de la réalisation de notre mission, nous nous inspirons de notre vision et de nos valeurs.

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