Emploi discontinu
L'exemption par période de paie pour une employée ou un employé qui exerce un emploi discontinu est de
- 1,75 $ par heure, si elle ou il est payé à l'heure
(3 500 $ ÷ 2 000 heures = 1,75 $); - 14,58 $ par jour, si elle ou il est payé à la journée
(3 500 $ ÷ 240 jours = 14,58 $).
Vous ne pouvez pas utiliser les formules du guide Formules pour le calcul des retenues à la source et des cotisations (TP-1015.F) pour calculer les cotisations au RRQ pour une employée ou un employé qui exerce un emploi discontinu. Vous devez faire le calcul vous-même ou utiliser les tables B et C du document Tables des retenues à la source des cotisations au RRQ (TP-1015.TR).
Une employée exerce un emploi discontinu pendant deux jours au taux de 60 $ par jour et reçoit, à la fin de sa deuxième journée de travail, le salaire convenu de 120 $. L'exemption est de 14,58 $ par jour, et la retenue est de 5,81 $, soit 6,40 % × 90,84 $ [120 $ – (14,58 $ × 2)], ou, selon la table B, de 2,91 $ par jour × 2.