Emploi continu
Tout emploi est considéré comme continu s'il n'entre pas dans la définition du terme emploi discontinu.
Périodes de paie régulières
Vous devez répartir l'exemption de 3 500 $ sur le nombre de périodes de paie pour lesquelles vous versez une rémunération dans l'année. Si, par exemple, vous avez 26 périodes de paie dans l'année, vous devez diviser l'exemption de 3 500 $ par 26 pour obtenir l'exemption par période de paie.
Voyez le tableau ci-dessous pour connaître l'exemption par période de paie qui s'applique au salaire d'une employée ou d'un employé qui exerce un emploi continu.
| Nombre de périodes de paie par année | Exemption par période de paie |
|---|---|
| 1 | 3 500 $ |
| 12 | 291,66 $ |
| 24 | 145,83 $ |
| 26 | 134,61 $ |
| 27 | 129,62 $ |
| 52 | 67,30 $ |
| 53 | 66,03 $ |
Périodes de paie irrégulières
Si les périodes de paie sont irrégulières, l'exemption par période de paie correspond au plus élevé des montants suivants :
- 3 500 $ multiplié par le nombre de jours que compte la période de paie sur 365 (si le résultat obtenu est un montant avec une fraction de cent, ne tenez pas compte de cette fraction);
- 67,30 $.
Une période de paie irrégulière commence à la date qui, parmi les suivantes, est la plus rapprochée de la date de la paie :
- le 1er janvier de l'année courante;
- le jour de l'embauche de l'employée ou de l'employé;
- le jour de sa dernière paie.
Vous ne pouvez pas utiliser les formules du guide Formules pour le calcul des retenues à la source et des cotisations (TP-1015.F) pour calculer les cotisations au Régime de rentes du Québec (RRQ) pour une employée ou un employé qui exerce un emploi continu et dont les périodes de paie sont irrégulières. Vous devez faire le calcul vous-même ou utiliser le tableau indiquant l'exemption par période de paie présenté à l'annexe I, « Cotisations au RRQ – Périodes de paie irrégulières », du document Tables des retenues à la source des cotisations au RRQ (TP-1015.TR).
Un employé de 50 ans occupe un emploi du 8 au 26 mars 2024 seulement (soit pour une durée de 19 jours) et reçoit un salaire de 900 $ pour cette période. L'exemption pour cette période est de 182,19 $, soit 3 500 $ × 19 ÷ 365.
La retenue à faire est de 45,94 $, soit 6,40 % × (900 $ – 182,19 $).
Employé qui ne travaille pas toute l'année
Si une employée ou un employé ne travaille pas pour vous toute l'année, l'exemption qui s'applique à son salaire peut ne pas atteindre 3 500 $ au cours de l'année.
Vous payez vos employées et employés sur une base mensuelle. L'exemption par période de paie est de 291,66 $ (3 500 $ ÷ 12).
Un employé travaille deux mois dans l'année. L'exemption pour cet employé pour l'année est de 583,32 $, soit 291,66 $ × 2.
Vous versez séparément plusieurs salaires admissibles à un employé
Si vous versez séparément plusieurs salaires admissibles à une employée ou à un employé au cours d'une période de paie, vous pouvez utiliser les tables pour un seul de ces salaires. En effet, vous ne pouvez pas tenir compte de l'exemption par période de paie plus d'une fois par période de paie. Ainsi, pour chacun des autres salaires, vous devez retenir le moins élevé des montants suivants :
- le total des montants suivants :
- le taux de cotisation de l'employée ou de l'employé multiplié par la partie du salaire admissible qui ne dépasse pas le maximum des gains admissibles (sans tenir compte de l'exemption),
- le taux de deuxième cotisation supplémentaire de l'employée ou de l'employé multiplié par la partie du salaire admissible qui dépasse le maximum des gains admissibles, mais qui ne dépasse pas le maximum supplémentaire des gains admissibles;
- le total des cotisations maximales de l'employée ou de l'employé pour l'année moins les sommes déjà retenues sur son salaire pour l'année.
Voyez l'exemple de calcul à la page Gratifications et paiements rétroactifs pour plus de renseignements.