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Principaux changements pour la période du 1er janvier 2023 au 31 juillet 2023 – Impôt des sociétés

Vous trouverez ci-dessous les principaux changements concernant la déclaration de revenus des sociétés apportés dans la période du 1er janvier 2023 au 31 juillet 2023 ou applicables dans cette période.

Pour rester à l'affût des changements apportés après cette période, consultez la sous-section Nouvelles fiscales. Pour savoir quand nous publions une nouvelle fiscale, vous pouvez également vous abonner au fil RSS ou à la liste de diffusion relatifs aux nouvelles fiscales.

Paiements faits par voie électronique et transmission de la déclaration de revenus par Internet

Nouvelle obligation relative à un paiement qui dépasse 10 000 $ 

À compter du 1er janvier 2024, la société doit effectuer tout paiement qui dépasse 10 000 $ par voie électronique (par exemple, par Internet ou par l'intermédiaire d'une institution financière), sauf s'il est impossible de le faire de cette façon en raison de circonstances particulières. 

Transmission électronique obligatoire de la déclaration de revenus

Pour une année d'imposition qui débute le 1er janvier 2024 ou après, une société doit produire sa déclaration de revenus par Internet, peu importe son revenu brut. Pour une année d'imposition qui débute avant cette date, une société doit produire sa déclaration de revenus par Internet si son revenu brut est supérieur à 1 million de dollars.

Notez que certaines sociétés ne sont pas visées par cette obligation.

De plus, à compter du 1er janvier 2024, les préparateurs qui produisent plus de cinq déclarations de revenus des sociétés pour une même année d'imposition doivent nous les transmettre par Internet. Avant cette date, ce nombre était de dix.

Des pénalités pourraient être imposées à une société ou à un préparateur qui ne respecte pas ces obligations.

Revenu d'entreprise

Plafond applicable au coût en capital d'une voiture de tourisme (modification apportée à la catégorie 10.1 de l'annexe B du Règlement sur les impôts)

Depuis le 1er janvier 2023, une voiture de tourisme (véhicule à moteur servant à transporter des personnes et qui peut asseoir au plus la conductrice ou le conducteur et huit passagères et passagers) doit être incluse dans la catégorie 10.1 si son coût en capital dépasse 36 000 $ (sans les taxes). 

Auparavant, le seuil était de 30 000 $ si la voiture de tourisme était acquise avant 2022 et de 34 000 $ si elle était acquise en 2022.

Note
Une voiture de tourisme zéro émission qui est acquise et prête à être mise en service après le 18 mars 2019 mais avant 2028 doit être incluse dans la catégorie 54, sauf si la société renonce à ce qu'elle soit considérée comme un bien de cette catégorie.
Fin de la note

Plafond applicable au coût en capital d'un véhicule zéro émission (modification apportée à la catégorie 54 de l'annexe B du Règlement sur les impôts)

Depuis le 1er janvier 2023, le coût en capital d'un véhicule zéro émission pouvant être inclus dans la catégorie 54 ne doit pas dépasser 61 000 $. Auparavant, le coût en capital maximal était de 55 000 $ si le véhicule zéro émission était acquis avant 2022 et de 59 000 $ s'il était acquis en 2022.

Équipement de captage, d'utilisation et de stockage du carbone – Déduction pour amortissement (ajout des catégories 57 à 60 de l'annexe B du Règlement sur les impôts)

Le captage, l'utilisation et le stockage du carbone (CUSC) sont un ensemble de technologies qui captent les émissions de dioxyde de carbone (CO2) présentes dans l'air ou provenant de la combustion de carburant et de procédés industriels, soit pour stocker le CO2 (habituellement profondément sous terre), soit pour l'utiliser dans l'industrie. Un projet de CUSC peut donner droit au crédit d'impôt à l'investissement fédéral pour le captage, l'utilisation et le stockage du carbone.

Les biens utilisés dans un projet de CUSC font partie des catégories 57 à 60 et donnent droit à un taux d'amortissement de 

  • 8 %, s'ils sont compris dans la catégorie 57;
  • 20 %, s'ils sont compris dans la catégorie 58;
  • 100 %, s'ils sont compris dans la catégorie 59;
  • 30 %, s'ils sont compris dans la catégorie 60.

Une société peut également profiter d'une déduction pour amortissement bonifiée relativement à un bien de la catégorie 57, 58 ou 60 qu'elle a acquis, et ce, pour l'année d'imposition où celui-ci est devenu prêt à être mis en service pour la première fois.

Ces nouvelles catégories sont en vigueur depuis le 1er janvier 2022.

Revente précipitée d'un bien immobilier résidentiel

Depuis le 1er janvier 2023, les profits provenant de la revente précipitée d'un bien immobilier résidentiel (y compris un bien de location ou un droit d'achat) qu'une société a détenu pendant moins de 365 jours consécutifs avant sa revente sont considérés comme un revenu d'entreprise entièrement imposable. Une société ayant détenu un tel bien immobilier ne peut donc pas bénéficier du taux d'inclusion des gains en capital de 50 %.
Cette modification s'applique aux biens immobiliers résidentiels vendus le 1er janvier 2023 ou après.

Exceptions pouvant s'appliquer
Certaines exceptions peuvent s'appliquer, notamment dans le cas d'une disposition involontaire.
Même si cette nouvelle règle ne s'applique pas en raison d'une exception ou parce que la société a détenu la propriété pendant plus de 365 jours consécutifs, les profits pourraient quand même être entièrement imposables, car la détermination d'un profit à titre de revenu d'entreprise ou de gain en capital est une question de fait.
Fin de la note

 Pour plus de renseignements, consultez la page Nouvelle règle sur la revente précipitée d'une propriété (maison ou immeuble d'habitation).

Déduction pour les revenus provenant d'un grand projet d'investissement (code 12)

La déduction pour les revenus provenant d'un grand projet d'investissement (code 12) [aussi appelée congé d'impôt], applicable dans le calcul du revenu imposable d'une société pour une année d'imposition, a été abolie le 21 mars 2023

Toutefois, une société qui détenait à ce moment un certificat d'admissibilité (ci-après appelé certificat initial) délivré par la ou le ministre des Finances à l'égard d'un grand projet d'investissement, ou une société membre d'une société de personnes qui détenait à ce moment un tel certificat, peut continuer de bénéficier de cette déduction jusqu'à la fin de la période d'exemption de quinze ans, pourvu que les autres conditions y donnant droit soient respectées.

Par ailleurs, une société ou une société de personnes qui détient un certificat initial à l'égard d'un grand projet d'investissement peut, depuis le 21 mars 2023, faire le choix irrévocable, auprès de la ou du ministre des Finances, d'utiliser une nouvelle méthode alternative de calcul des aides fiscales (congé d'impôt et crédit de cotisation au Fonds des services de santé [FSS]). Si un tel choix est effectué, cette méthode alternative de calcul remplacera la méthode de calcul initiale à compter de l'année d'imposition ou de l'exercice financier qui débute après la date de production du choix auprès de la ou du ministre des Finances. La méthode alternative de calcul élimine l'obligation de tenir une comptabilité distincte relativement au projet et permet de bénéficier des aides fiscales à l'égard de l'ensemble des activités de la société ou de la société de personnes pour les années d'imposition et les exercices financiers qui débutent après la date de production du choix.           

Pour plus de renseignements, voyez le code 12 aux lignes 265 et 266 du Guide de la déclaration de revenus des sociétés (CO-17.G).

Déduction relative à la réalisation d'un grand projet d'investissement (code 20)

Une société peut bénéficier, pour une année d'imposition, d'un congé d'impôt sur le revenu relativement à un grand projet d'investissement qu'elle réalise ou qu'une société de personnes dont elle est membre réalise au Québec après le 21 mars 2023.

La période d'exemption relative à ce congé d'impôt est de dix ans, et ce dernier prend la forme d'une déduction dans le calcul du revenu imposable de la société pour l'année d'imposition visée.

Une société qui bénéficie d'un congé d'impôt relativement à un grand projet d'investissement qu'elle réalise peut aussi bénéficier du crédit de cotisation au Fonds des services de santé (FSS) à l'égard des salaires versés ou réputés versés à une ou un (ou plusieurs) de ses employées et employés pour une période de paie comprise dans la période d'exemption.

Une société de personnes qui réalise un grand projet d'investissement peut également bénéficier du crédit de cotisation au FSS à l'égard des salaires versés ou réputés versés à une ou un (ou plusieurs) de ses employées et employés pour une période de paie comprise dans sa période d'exemption.

Certificat initial et attestation annuelle

La société ou la société de personnes doit, avant le début de la réalisation du grand projet d'investissement et au plus tard le 31 décembre 2029, avoir présenté une demande de certificat initial à la ou au ministre des Finances relativement à ce projet. 

L'une des conditions pour que la société ou la société de personnes obtienne un certificat initial et puisse bénéficier des aides fiscales (congé d'impôt et crédit de cotisation au FSS) est que le total des dépenses d'investissement attribuables à la réalisation du grand projet d'investissement doit atteindre le seuil de 100 millions de dollars au plus tard à la fin de la période d'investissement de 48 mois.

Enfin, la société ou la société de personnes doit également obtenir de la ou du ministre des Finances une attestation annuelle pour chaque année d'imposition ou exercice financier compris, en tout ou en partie, dans sa période d'exemption.

Pour plus de renseignements, voyez le code 20 aux lignes 265 et 266 du Guide de la déclaration de revenus des sociétés (CO-17.G).

Déduction pour petite entreprise

Pour qu'une société puisse bénéficier pleinement de la déduction pour petite entreprise (DPE), elle doit répondre au critère d'admissibilité relatif au nombre d'heures rémunérées de ses employées et employés ou au critère d'admissibilité relatif à la proportion de ses activités du secteur primaire ou du secteur manufacturier. 

En ce qui concerne le critère relatif au nombre d'heures rémunérées, une société peut bénéficier du taux le plus élevé de la DPE pour une année d'imposition si l'une des conditions suivantes est remplie : 

  • le total des heures rémunérées de ses employées et employés, pour l'année d'imposition, est égal ou supérieur à 5 500
  • le nombre d'heures rémunérées de ses employées et employés ainsi que de celles et ceux des sociétés auxquelles elle est associée dans l'année d'imposition, calculé pour l'année d'imposition précédente, est égal ou supérieur à 5 500

De nouvelles règles s'appliquent toutefois à une société qui est issue d'une fusion et qui en est à sa première année d'imposition après la fusion si cette année se termine après le 27 juin 2023

Une telle société peut inclure, dans le calcul du nombre d'heures relatives à l'année précédente, le nombre d'heures rémunérées des employées et employés des sociétés remplacées dans le cadre de la fusion, pour les années d'imposition de ces sociétés qui se sont terminées dans l'année civile qui précède celle au cours de laquelle se termine sa première année d'imposition après la fusion. 

Pour plus de renseignements, voyez la ligne 420d du Guide de la déclaration de revenus des sociétés (CO-17.G).

Crédit d'impôt pour l'édition de livres

Le crédit d'impôt pour l'édition de livres auquel une société a droit relativement à un ouvrage admissible ou à un groupe admissible d'ouvrages est maintenant égal à 35 % du total des montants suivants :

  • la dépense de main-d'œuvre admissible attribuable à des frais préparatoires et à des frais d'édition en version numérique;
  • la dépense de main-d'œuvre admissible attribuable aux frais d'impression et de réimpression.

Auparavant, le taux de 35 % s'appliquait uniquement à la dépense de main-d'œuvre admissible attribuable à des frais préparatoires et à des frais d'édition en version numérique. Le taux applicable à la dépense de main-d'œuvre admissible attribuable à des frais d'impression et de réimpression était plutôt de 27 %.

De plus, la dépense de main-d'œuvre admissible attribuable à des frais préparatoires et à des frais d'édition en version numérique est maintenant limitée à 65 % de ces frais plutôt qu'à 50 %. Quant à la dépense de main-d'œuvre admissible attribuable aux frais d'impression ou de réimpression, elle demeure limitée à 33 1/3 % de ces frais.

Ces modifications s'appliquent à une société qui a présenté une demande de décision préalable ou de certificat à la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) après le 21 mars 2023.

Pour plus de renseignements, voyez la page Crédit d'impôt pour l'édition de livres (code 48).

Crédit d'impôt relatif aux ressources

Les frais liés au pétrole, au gaz ou au charbon engagés après le 31 mars 2023 ne donnent plus droit au crédit d'impôt relatif aux ressources.

Pour plus de renseignements, voyez la page Crédit d'impôt relatif aux ressources (code 58).

Crédit d'impôt pour production d'événements ou d'environnements multimédias présentés à l'extérieur du Québec

Dans le cadre de l'application du crédit d'impôt pour production d'événements ou d'environnements multimédias présentés à l'extérieur du Québec, les dépenses de main-d'œuvre admissibles sont maintenant limitées à 60 % des frais de production admissibles relatifs à un événement multimédia ou à un environnement multimédia plutôt qu'à 50 %

De plus, les services rendus au Québec par une employée ou un employé ou par un sous-traitant n'ont plus à être relatifs à des fonctions figurant dans la grille de pointage du personnel créatif de la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC).

Ces modifications s'appliquent à une société qui a présenté une demande de décision préalable ou de certificat à la SODEC après le 21 mars 2023.

Pour plus de renseignements, voyez la page Crédit d'impôt pour production d'événements ou d'environnements multimédias présentés à l'extérieur du Québec (code 95).

Crédit d'impôt pour production d'huile pyrolytique au Québec

Le crédit d'impôt pour production d'huile pyrolytique au Québec est prolongé de dix ans, soit jusqu'au 31 mars 2033.

Depuis le 1er avril 2023, pour qu'une société puisse bénéficier de ce crédit d'impôt, elle doit avoir obtenu une attestation d'admissibilité de la ou du ministre de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, délivrée pour l'année d'imposition ou une année précédente, à l'égard d'une huile pyrolytique comprise dans sa production admissible d'huile pyrolytique pour un mois donné ou une partie de mois se terminant après le 1er avril 2023.

Le crédit d'impôt doit être déterminé, pour chaque mois de l'année d'imposition, selon un taux annuel qui varie, entre autres, selon l'intensité carbone de l'huile pyrolytique admissible. Auparavant, il était déterminé selon un taux fixe de 0,08 $ le litre. 

Le plafond mensuel de production d'huile pyrolytique pour une société correspond maintenant à une production quotidienne de 821 917 litres d'huile pyrolytique (plutôt que de 273 972 litres) multipliée par le nombre de jours compris dans un mois donné.

Pour plus de renseignements, voyez la page Crédit d'impôt pour production d'huile pyrolytique au Québec (code 106).

Crédit d'impôt pour investissement et innovation

Les territoires compris dans la municipalité régionale de comté (MRC) de Témiscamingue font désormais partie des territoires à faible vitalité économique. Cette modification s'applique dans le cadre de toute demande du crédit d'impôt pour investissement et innovation relative à des frais déterminés engagés après le 31 mars 2023, pour l'acquisition d'un bien déterminé après cette date.

Toutefois, le bien utilisé ne doit présenter aucune des caractéristiques suivantes : 

  • il a été acquis conformément à une obligation écrite contractée le 31 mars 2023 ou avant;
  • sa construction, par une société admissible ou une société de personnes admissible (ou pour son compte), était commencée le 31 mars 2023.

Pour plus de renseignements, voyez la page Crédit d'impôt pour investissement et innovation (code 109).

Crédit d'impôt pour le maintien en emploi des personnes ayant des contraintes sévères à l'emploi

Une société peut demander le crédit d'impôt pour le maintien en emploi des personnes ayant des contraintes sévères à l'emploi relativement aux cotisations d'employeur qu'elle a payées à l'égard d'une employée ou d'un employé admissible.

Pour une année d'imposition qui se termine après le 30 décembre 2023, la définition d'employée ou employé admissible est élargie afin d'inclure une employée ou un employé de la société à l'égard de qui la ou le ministre responsable de la Solidarité sociale et de l'Action communautaire a délivré une attestation certifiant qu'elle ou il a reçu, au cours de l'année civile visée ou de l'une des cinq années civiles précédentes, une allocation dans le cadre du Programme de revenu de base (PRB) établi en vertu de la Loi sur l'aide aux personnes et aux familles.

Cette mesure s'applique à une société qui demande le crédit d'impôt relativement à des cotisations d'employeur qu'elle a payées pour une année civile postérieure à 2022 et se terminant dans son année d'imposition.

Pour plus de renseignements, voyez la page Crédit d'impôt pour le maintien en emploi des personnes ayant des contraintes sévères à l'emploi (code 110).

Crédit d'impôt pour production de biocarburant au Québec

Pour une année d'imposition se terminant après le 31 mars 2023, une société admissible qui produit du biocarburant au Québec peut bénéficier d'un crédit d'impôt pour sa production admissible de biocarburant effectuée après le 31 mars 2023 mais avant le 1er avril 2033

Pour avoir droit au crédit d'impôt, la société doit, entre autres, avoir obtenu une attestation d'admissibilité de la ou du ministre de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie, délivrée pour l'année d'imposition ou pour une année précédente et certifiant qu'un biocarburant compris dans sa production admissible de biocarburant pour un mois donné de l'année d'imposition est un biocarburant admissible.

Le crédit d'impôt pour production de biocarburant au Québec dont peut bénéficier la société pour chaque mois de l'année d'imposition est égal au taux applicable par litre multiplié par le moins élevé des nombres suivants :

  • le nombre de litres compris dans la production admissible de biocarburant de la société pour ce mois;
  • le nombre de litres correspondant au plafond mensuel de production de biocarburant pour ce mois.

Plafond mensuel 

Le plafond mensuel de production de biocarburant correspond à une production quotidienne de 821 917 litres de biocarburant multipliée par le nombre de jours compris dans un mois donné. 

Les sociétés associées entre elles et admissibles à ce crédit d'impôt doivent s'entendre sur la répartition de ce plafond pour chaque mois de l'année d'imposition et produire une entente à cet effet.

Notez qu'une société admissible qui demande le crédit d'impôt pour production de biocarburant au Québec ne peut pas demander le crédit d'impôt pour investissement ni le crédit d'impôt pour investissement et innovation pour les biens acquis après le 22 mars 2022 et utilisés dans le cadre de l'exploitation d'une usine de production de biocarburant au Québec.

Pour plus de renseignements, voyez la page Crédit d'impôt pour production de biocarburant au Québec (code 111).

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