Cadeaux et récompenses
Un cadeau ou une récompense que vous offrez à un employé constitue un avantage imposable dont la valeur doit être incluse dans son revenu. Si le cadeau ou la récompense n'est pas en argent, vous devez inclure la TPS et la TVQ dans le calcul de la valeur de cet avantage.
Avantages non imposables
Les avantages suivants ne sont pas imposables, et leur valeur ne doit pas être incluse dans le revenu de l'employé :
- un cadeau offert autrement qu'en argent pour une occasion spéciale, telle que Noël, un anniversaire, un mariage ou une autre occasion semblable, jusqu'à concurrence de 500 $ (taxes incluses) par année;
- une récompense offerte autrement qu'en argent en reconnaissance de certains accomplissements (par exemple, l'atteinte d'un certain nombre d'années de service, le respect ou le dépassement des exigences en matière de sécurité ou l'atteinte d'objectifs semblables), jusqu'à concurrence de 500 $ (taxes incluses) par année.
Si la valeur du cadeau ou de la récompense dépasse 500 $ (taxes incluses), seul l'excédent est imposable. Vous devez inclure la valeur de l'excédent aux cases A et L du relevé 1 de l'employé, ainsi qu'à la case G de ce relevé, s'il y a lieu (voyez la page Avantage accordé à un employé).
Avantages imposables
Les avantages suivants sont totalement imposables, et vous devez inclure leur valeur dans le revenu de l'employé :
- un cadeau et une récompense en argent ou facilement convertibles en argent;
- une prime d'assurance de personnes que vous payez;
- un cadeau et une récompense offerts en échange d'une prestation de travail.
Vous devez inclure la valeur des avantages imposables aux cases A et L du relevé 1 (RL-1) de l'employé, ainsi qu'à la case G ou I de ce relevé, s'il y a lieu. Consultez la page Avantage accordé à un employé pour connaître les particularités qui s'appliquent à un avantage en nature.
Un bon-cadeau, un chèque-cadeau et une carte-cadeau qui doivent être utilisés pour acheter un bien ou un service chez un ou plusieurs commerçants identifiés ne sont pas considérés comme des cadeaux ou des récompenses facilement convertibles en argent.
Si vous offrez à un employé un premier cadeau d'une valeur de 100 $ pour son anniversaire et un second cadeau d'une valeur de 450 $ pour Noël, vous devez inscrire 50 $ [(100 $ + 450 $) − 500 $] aux cases A et L de son relevé 1, ainsi qu'à la case G de ce relevé. Cependant, si les cadeaux sont offerts en argent, vous devez inscrire 550 $ aux cases A et L de son relevé 1, ainsi qu'aux cases G et I de ce relevé.
Si un employé reçoit comme récompense (non pas en reconnaissance de certains accomplissements) un article personnalisé portant son nom, le logo de l'entreprise ou un message, la valeur de l'avantage à inclure dans son revenu peut être réduite d'un montant raisonnable, compte tenu des circonstances. Si la récompense consiste en une plaque, un trophée ou un autre souvenir de valeur symbolique pour lequel il n'existe pas de marché, elle n'est pas considérée comme un avantage imposable pour l'employé.
Si un employé reçoit une prime d'encouragement ou un prix liés aux ventes dans le cadre d'un travail ou d'une entreprise, l'avantage reçu en argent ou en nature est imposable. Si une partie d'un prix ou d'une prime d'encouragement a été versée en nature, incluez la TPS et la TVQ dans le calcul de la valeur de cet avantage, s'il y a lieu.
Si un employé reçoit directement d'un fournisseur ou d'un de vos clients un cadeau ou une récompense, le fournisseur ou le client doit produire un relevé 1 pour cet employé et inclure la valeur de ce cadeau ou de cette récompense aux cases A et L du relevé 1 de l'employé, ainsi qu'à la case G ou I de ce relevé, s'il y a lieu (voyez la page Avantage accordé à un employé). L'exemption de 500 $ ne s'applique pas à ce montant.
Par exemple, si un fabricant accorde à un concessionnaire une récompense en argent ou en nature, il n'est pas tenu de déclarer la valeur de cette récompense sur un relevé 1. Si, par la suite, le concessionnaire distribue cette même récompense à ses employés, ce concessionnaire doit produire des relevés 1 pour ses employés et inclure la part de la récompense qu'ils ont reçue aux cases A et L de leur relevé 1, ainsi qu'à la case G ou I de ce relevé, s'il y a lieu.
Si le fabricant accorde une récompense directement à un employé du concessionnaire, il doit produire un relevé 1 pour cet employé et inclure la valeur de la récompense aux cases A et L de ce relevé, ainsi qu'à la case G ou I, s'il y a lieu.
L'exemption de 500 $ ne s'applique pas à cette récompense.
Le coût des cadeaux et des récompenses est entièrement déductible de votre revenu (pour autant qu'il soit raisonnable dans les circonstances), même s'il s'agit de cadeaux ou de récompenses auxquels s'applique l'exemption de 500 $.