La vente de gâteaux, de muffins, de tartes, de pâtisseries, de tartelettes, de biscuits, de beignes, de carrés au chocolat (brownies) ou de croissants avec garniture sucrée, ou d'autres produits semblables, est taxable si les conditions suivantes sont respectées :

• ces produits sont préemballés pour la vente en quantité de moins de six articles, dont chacun constitue une portion individuelle;
• ils ne sont pas préemballés pour la vente, mais sont vendus en quantité de moins de six portions individuelles.

Produits taxables

La vente des produits ci-dessous est taxable s'ils sont préemballés pour la vente en quantité de moins de six articles dont chacun constitue une portion individuelle, ou encore s'ils ne sont pas préemballés pour la vente, mais sont vendus en quantité de moins de six portions individuelles :

• les beignes et les beignets;
• les biscuits;
• les craquelins au « graham »;
• les crêpes sucrées;
• les flans;
• les gâteaux, y compris les brioches et les gâteaux pour le thé;
• les gaufres;
• les gaufrettes fines;
• les muffins et les muffins en barre;
• les pains (par exemple, les pains aux bananes ou aux carottes) consistant principalement en un mélange à muffins ou en une préparation sucrée semblable;
• les poudings anglais;
• les strudels;
• les tartes et tartelettes.

Produits détaxés

La vente des produits suivants est détaxée :

• un assortiment de six portions individuelles ou plus de produits taxables énumérés précédemment (par exemple, la vente d'une tartelette, de deux muffins, d'un biscuit et de deux beignes qui ne sont pas emballés individuellement);
• les bretzels frais;
• les craquelins salés et autres, à l'exclusion des craquelins au « graham » et de ceux ayant une garniture sucrée;
• les croûtes à tartes, les vol-au-vent et la pâte phyllo;
• les muffins anglais sans garniture sucrée;
• les pains traditionnels;
• les pâtés à la viande et les pâtés de toute sorte, y compris la pâte feuilletée et la pâte à biscuits;
• les produits traditionnels de boulangerie, tels les baguels, les scones et les biscuits pour le thé, les croissants ou les petits pains sans garniture sucrée;
• les tortillas et les coquilles à tacos.

Ainsi, les établissements spécialisés dans les mets pour emporter ne seront pas tenus d'exiger la taxe lors de la vente de six aliments ou plus destinés à être consommés hors de l'établissement. La vente d'aliments avec garniture sucrée qui sont emballés en portions individuelles sera taxable, peu importe le nombre d'articles achetés.