Boissons et aliments chauffés
Aliments chauffés
La vente de boissons et d'aliments préparés et chauffés pour la consommation humaine est taxable.
Voici quelques exemples :
- les aliments achetés et chauffés au point de vente;
- les aliments présentés dans un comptoir chauffé;
- les aliments vendus dans un comptoir de commandes à emporter distinct;
- les boissons chaudes;
- le café;
- le chocolat chaud;
- les frites;
- les pizzas;
- les poissons et frites;
- le poulet;
- le thé.
Aliments non chauffés
Les aliments préparés qui sont vendus non chauffés ailleurs que dans les comptoirs où l'on vend habituellement ces types d'aliments sont détaxés.
Exemple
Si un boucher vend des poulets cuits sur la broche chauds, cette vente est taxable. Par contre, si les poulets chauds n'ont pas été vendus et qu'ils ont été placés dans un comptoir réfrigéré, leur vente est alors détaxée.
Boissons distribuées au point de vente
La vente de boissons, telles que le lait, le café, le thé, le thé glacé, le chocolat chaud et le jus, est taxable lorsque ces boissons sont servies sur place.
Boissons ou aliments vendus dans le cadre d'un contrat conclu avec un traiteur
Toutes les boissons ou tous les aliments fournis par un traiteur, sont taxables, que le service soit inclus ou non aux termes du contrat.