Portions individuelles de crèmes-desserts et de boissons

La vente de crèmes-desserts (poudings) et de boissons (à l'exception du lait non aromatisé) est taxable.

Ces produits sont détaxés dans les cas suivants :

  • ils sont vendus en paquets préemballés par le fabricant ou le producteur, et sont constitués de plusieurs portions individuelles;
  • ils sont vendus en boîte, en bouteille ou autre contenant d'origine, dont le contenu dépasse une portion individuelle;
  • ils sont préparés et emballés spécialement pour être consommés par les bébés.
Notes
  • Une portion individuelle de crème-dessert ou d'un autre produit semblable est une unité de moins de 425 g.
  • Une portion individuelle de boisson est une unité de moins de 600 ml.
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Crèmes-desserts et boissons taxables

Voici des exemples de produits dont la vente sera taxable s'ils sont vendus en portions individuelles et qu'ils ne sont pas détaxés :

  • la crème-dessert (pouding);
  • la gélatine aromatisée;
  • la mousse;
  • l'eau de source;
  • le lait au chocolat;
  • les boissons à saveur de fruits et à base de yogourt;
  • le dessert fouetté aromatisé;
  • les jus contenant 25 % ou plus de jus de fruits naturels.
Note

La vente de boissons gazeuses et de boissons à saveur de fruits contenant moins de 25 % de jus de fruits naturels est taxable, et ce, peu importe qu'elles soient vendues en portions individuelles ou autrement.

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