Structure administrative et documentaire
Cette page vise à vous renseigner sur notre structure organisationnelle et sur la façon dont nos documents sont classés.
Organigramme et liste du personnel d'encadrement
En consultant notre organigramme et la liste de notre personnel d'encadrement des niveaux 1 à 5, vous pouvez savoir qui prend des décisions au sein de l'organisation en matière de gestion des programmes et des services qui vous sont offerts.
Vous pouvez prendre connaissance de l'organigramme et de la liste du personnel d'encadrement dans la sous-section Organisation.
Plan de classification
Le plan de classification est une structure hiérarchique et logique dans laquelle les domaines, les activités et les sujets de Revenu Québec sont présentés pour l'ensemble de l'information qu'il a reçue, produite et collectée, facilitant ainsi son repérage et son accès. Il est établi et tenu à jour conformément à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.