Taux de la taxe sur les carburants
Les taux de la taxe sur les carburants varient en fonction du type de carburant et de la région dans laquelle se situe le point de vente au détail.
Taux courant
Le taux courant s'applique dans la plupart des régions.
| Carburant | Taxe par litre (taux courant) |
|---|---|
| Essence | 0,1920 $ |
| Mazout non coloré | 0,2020 $ |
| Essence d'aviation | 0,0300 $ |
| Mélange de mazout | 0,2020 $ |
| Essence-éthanol (gazohol) | 0,1920 $ |
| Mazout pour locomotive | 0,0300 $ |
| Gaz de pétrole liquéfié (GPL) ou butane | 0,1920 $ |
| Éthanol pur | 0,2020 $ |
| Mazout lourd | 0,2020 $ |
| Kérosène | 0,0300 $ |
| Biodiesel pur | 0,2020 $ |
Taux majoré ou réduit
Le taux de la taxe est majoré ou réduit dans certaines régions.
Pour connaître les taux en vigueur dans les régions où le taux est majoré ou réduit, consultez le Tableau des taux de taxe applicables dans les différentes régions du Québec (CA-1).
Pour connaître les régions dans lesquelles le taux est majoré ou réduit, consultez la page Variation des taux de taxe dans certains territoires.
Le carburant vendu sur une réserve ou dans un établissement des Premières Nations au Québec à une ou un membre des Premières Nations, à un conseil de bande, à un conseil tribal ou à une entité mandatée par une bande peut faire l'objet d'une exemption fiscale.