Pièces et accessoires

Les pièces et les accessoires conçus spécialement pour les appareils médicaux et les appareils fonctionnels détaxés sont également détaxés.

Voici quelques exemples de pièces et d'accessoires détaxés :

• les articles pour un dialyseur dont une personne se sert à domicile, comme la membrane en forme de cartouche ou de cassette qui permet de nettoyer le sang;
• les embouts de caoutchouc spécialement conçus pour être fixés à l'extrémité des cannes et des béquilles utilisées par des personnes handicapées;
• les piles spécialement conçues pour les appareils auditifs, les fauteuils roulants et les appareils électroniques de surveillance cardiaque.

Par ailleurs, divers accessoires sont indispensables au fonctionnement, à l'entretien et à l'application des prothèses médicales ou chirurgicales, des appareils d'iléostomie et de colostomie ainsi que des appareils pour voies urinaires. Ils sont par conséquent détaxés. 

En voici quelques exemples :

• les ceintures de stomie;
• les sacs destinés à être portés par une personne et utilisés avec les appareils d'iléostomie et de colostomie;
• les tubes et les raccords.

Produits d'entretien

La TPS et la TVQ s'appliquent cependant aux produits d'entretien comme les cosmétiques, communément appelés articles de toilette, même si ceux-ci possèdent des propriétés thérapeutiques ou préventives.

Ce sont principalement les produits suivants :

• les antiseptiques;
• les crèmes et les adhésifs pour prothèses dentaires;
• les crèmes et les lotions pour la peau;
• les dépilatoires;
• les désodorisants;
• les dentifrices et les rince-bouches;
• les parfums;
• les produits de décoloration;
• les savons de toilette;
• les solutions expressément conçues pour nettoyer les lentilles cornéennes.