Pièces, accessoires et produits d'entretien

Coronavirus (COVID-19)

Consultez la sous-section Maladie à coronavirus (COVID-19) pour savoir si l'information contenue dans cette page est visée ou non par les différentes mesures adoptées par Revenu Québec.

Pièces et accessoires

Les pièces et les accessoires conçus spécialement pour les appareils médicaux et les appareils fonctionnels détaxés sont également détaxés.

Voici quelques exemples de pièces et d'accessoires détaxés :

  • les articles pour un dialyseur dont une personne se sert à domicile, comme la membrane en forme de cartouche ou de cassette qui permet de nettoyer le sang;
  • les embouts de caoutchouc spécialement conçus pour être fixés à l'extrémité des cannes et des béquilles utilisées par des personnes handicapées;
  • les piles spécialement conçues pour les appareils auditifs, les fauteuils roulants et les appareils électroniques de surveillance cardiaque.

Par ailleurs, divers accessoires sont indispensables au fonctionnement, à l'entretien et à l'application des prothèses médicales ou chirurgicales, des appareils d'iléostomie et de colostomie ainsi que des appareils pour voies urinaires. Ils sont par conséquent détaxés. 

En voici quelques exemples :

  • les ceintures de stomie;
  • les sacs destinés à être portés par une personne et utilisés avec les appareils d'iléostomie et de colostomie;
  • les tubes et les raccords.

Produits d'entretien

La TPS et la TVQ s'appliquent cependant aux produits d'entretien comme les cosmétiques, communément appelés articles de toilette, même si ceux-ci possèdent des propriétés thérapeutiques ou préventives.

Ce sont principalement les produits suivants :

  • les antiseptiques;
  • les crèmes et les adhésifs pour prothèses dentaires;
  • les crèmes et les lotions pour la peau;
  • les dépilatoires;
  • les désodorisants;
  • les dentifrices et les rince-bouches;
  • les parfums;
  • les produits de décoloration;
  • les savons de toilette;
  • les solutions expressément conçues pour nettoyer les lentilles cornéennes.

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