Appareils et articles conçus spécialement pour des personnes ayant une déficience ou un handicap

Coronavirus (COVID-19)

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Certains appareils et certains articles sont détaxés s'ils sont conçus spécialement pour des personnes ayant un handicap ou une déficience. Ce sont principalement les éléments suivants :

  • les appareils de contrôle ou de mesure de la coagulation du sang conçus spécialement pour les personnes qui doivent contrôler ou mesurer la coagulation de leur sang ainsi que les bandelettes ou les réactifs compatibles avec ces appareils;
  • les appareils de commande à sélecteur conçus spécialement pour permettre à une personne handicapée d'actionner, de choisir ou de commander un appareil ménager, un équipement industriel ou du matériel de bureau;
  • les appareils de communication spécialement conçus pour être utilisé par des personnes ayant une déficience de la vue, de l'ouïe ou de la parole;
  • les appareils de conduite auxiliaire conçus pour être installés dans un véhicule à moteur pour une personne handicapée, afin de lui faciliter la conduite du véhicule;
  • les appareils de respiration artificielle conçus spécialement pour être utilisés par des personnes souffrant de troubles respiratoires;
  • les appareils fabriqués sur commande pour les personnes ayant une infirmité ou une difformité du pied ou de la cheville;
  • les cannes et les béquilles;
  • les dispositifs de structuration fonctionnelle (par exemple, un appareil servant à bouger les membres d'un patient et une lanière conçue spécialement pour être fixée à la cheville ou à la chaussure et aider une personne à placer sa jambe ou son pied de façon à faciliter son déplacement);
  • les divers articles pour pallier l'incontinence, tels les culottes, protège-dessous, les serviettes et les couvre-matelas, s'ils sont différents de ceux d'usage général;
  • les élévateurs conçus spécialement pour déplacer les personnes handicapées;
  • les fauteuils roulants, les marchettes et les chaises conçues spécialement pour être manœuvrées par les personnes handicapées;
  • les pinces à long manche conçues spécialement pour pallier l'incapacité physique de certaines personnes, par exemple les instruments servant à aider les personnes qui ont l'usage fonctionnel d'un seul bras ou les personnes qui ont l'usage partiel de leurs doigts ou de leurs mains, mais qui peuvent utiliser leurs bras;
  • les planches inclinables;
  • les rampes pour fauteuils roulants conçues spécialement pour permettre l'accès aux véhicules à moteur;
  • les sièges de toilette, de baignoire ou de douche et les chaises percées;
  • les ustensiles d'alimentation et autres articles de préhension conçus spécialement pour les personnes ayant une infirmité de la main ou toute autre déficience semblable.

Appareils utilisés à domicile

D'autres appareils sont détaxés s'ils peuvent être utilisés à domicile.

En voici quelques exemples :

  • les dialyseurs;
  • les moniteurs respiratoires;
  • les nébuliseurs respiratoires;
  • les nécessaires de trachéostomie;
  • les pompes à perfusion et le matériel pour intraveineuse;
  • les tubulures pour alimentation gastro-intestinale.

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