Sur le plan fiscal, un organisme sans but lucratif (OSBL) est une entité formée et administrée exclusivement à des buts non lucratifs.

Aucune partie de son revenu ne doit être payable à un propriétaire, à l'un de ses membres ou à l'un de ses actionnaires, ni être autrement mise à leur disposition personnelle, sauf si ce propriétaire, ce membre ou cet actionnaire est un club ou une association dont les fonctions et le but premier sont de promouvoir au Canada le sport amateur.

Un OSBL peut exercer ses activités dans divers domaines, dont les domaines culturel, social, philanthropique, national, patriotique, religieux, scientifique, artistique, professionnel, athlétique, sportif et éducatif.

Les personnes ou les entités suivantes ne peuvent pas être considérées comme des OSBL :

• les particuliers;
• les successions;
• les organismes de bienfaisance.

De façon générale, un OSBL est exonéré d'impôt sur le revenu s'il est formé et administré exclusivement dans un but non lucratif. Pour plus d'information, voyez la page Exonération d'impôt sur le revenu de la sous-section concernant l'impôt des organismes sans but lucratif.