Transport – Application de la TPS et de la TVQ
Si vous transportez des passagers ou des marchandises au Québec ou hors du Québec et désirez connaître les règles d'application de la TPS et de la TVQ, consultez les pages suivantes (il en est de même si vous voulez obtenir de l'information relative aux taxes à payer sur les véhicules neufs ou d'occasion) :
- Transporteurs de passagers au Québec
- Transporteurs de passagers hors du Québec
- Transporteurs de marchandises
- Véhicules routiers
Pour connaître les règles générales relatives à la TPS/TVH et à la TVQ ou celles relatives à la taxe sur les carburants, consultez les sous-sections TPS/TVH et TVQ et Taxe sur les carburants.