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Transport – Application de la TPS et de la TVQ

Si vous transportez des passagers ou des marchandises au Québec ou hors du Québec et désirez connaître les règles d'application de la TPS et de la TVQ, consultez les pages suivantes (il en est de même si vous voulez obtenir de l'information relative aux taxes à payer sur les véhicules neufs ou d'occasion) :

Pour connaître les règles générales relatives à la TPS/TVH et à la TVQ ou celles relatives à la taxe sur les carburants, consultez les sous-sections TPS/TVH et TVQ et Taxe sur les carburants.

Une mission. Des actions.

Consultez toutes les pages relatives aux mesures que nous avons mises en place pour vous accompagner dans vos interactions avec nous.

Dans le cadre de la réalisation de notre mission, nous nous inspirons de notre vision et de nos valeurs.

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