Livre imprimé vendu avec un autre bien

Coronavirus (COVID-19)

Consultez la sous-section Maladie à coronavirus (COVID-19) pour savoir si l'information contenue dans cette page est visée ou non par les différentes mesures adoptées par Revenu Québec.

En général, la vente à un prix unique d'un produit composé d'un livre imprimé et d'un autre bien, à l'exclusion d'un support non inscriptible ou d'un droit d'accès à un site Internet, est taxable. Elle constitue alors la vente d'un nouveau produit qui n'est pas un livre imprimé.

Par exemple, la vente d'un produit composé d'un livre imprimé et de l'un des biens suivants est taxable :

  • des pierres de massage;
  • des tasses;
  • des cuillères de dégustation;
  • des cartes de tarot;
  • des outils;
  • des pinceaux et de la peinture;
  • des crayons de couleur;
  • un thermomètre à cuisson;
  • un doseur et un coquetelier (shaker);
  • un bol;
  • du fil et des aiguilles.

Notez que, dans de très rares cas, la vente d'un produit composé d'un livre imprimé et d'un autre bien qui est, en lui-même, de peu d'importance demeure la vente d'un livre imprimé. Par exemple, la vente d'un livre imprimé et de quelques autocollants est détaxée.

Support non inscriptible ou droit d'accès à un site Internet

Un support non inscriptible est un support corporel conçu pour le stockage, en lecture seule, d'information et d'autres données sous forme numérique. Autrement dit, ce support peut être utilisé par le consommateur uniquement en mode lecture.

La vente à un prix unique d'un produit composé d'un livre imprimé et d'un support non inscriptible ou d'un droit d'accès à un site Internet est détaxée si les conditions suivantes sont remplies :

  • le livre imprimé et le support non inscriptible ou le droit d'accès à un site Internet sont enveloppés, emballés, combinés ou autrement préparés pour être vendus comme un tout indissociable dont ils constituent les seuls éléments;
  • il est raisonnable de considérer que le livre imprimé est la composante principale de la vente.

Par exemple, la vente des produits suivants, qui remplissent les conditions mentionnées précédemment, est détaxée :

  • un livre de recettes et un CD-ROM faisant la démonstration de quelques recettes;
  • un livre de psychologie et un compagnon Web permettant d'accéder à un site Internet en vue d'obtenir du matériel complémentaire;
  • un dictionnaire de langue française et un CD-ROM qui présente le contenu du dictionnaire.

Par contre, la vente d'un roman et d'un DVD contenant la version cinématographique du roman est taxable parce que le produit vendu ne remplit pas les conditions mentionnées précédemment.

Note

La vente d'un document qui n'est pas un livre mais qui peut comporter un numéro ISBN, comme un logiciel ou un document électronique sur CD-ROM, est taxable.

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