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Calcul de l'avantage relatif à une automobile
TP-41.C

Vous pouvez utiliser cette grille de calcul pour déterminer la valeur de l'avantage relatif à une automobile mise à la disposition d'un employé, d'un actionnaire, d'un associé ou d'une personne qui leur est liée.

Cette grille de calcul s'applique à l'année 2017 et aux années suivantes.

Note

Pour pouvoir remplir correctement le formulaire, vous devez le télécharger sur votre poste et l'ouvrir avec Adobe Reader.

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Note

Nos documents téléchargeables pourraient ne pas respecter les règles d'accessibilité Web. Si vous éprouvez de la difficulté à les utiliser, communiquez avec nous.

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Version 2024-01

Une mission. Des actions.

Consultez toutes les pages relatives aux mesures que nous avons mises en place pour vous accompagner dans vos interactions avec nous.

Dans le cadre de la réalisation de notre mission, nous nous inspirons de notre vision et de nos valeurs.

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