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Véhicule routier

Véhicule motorisé qui peut circuler sur un chemin et qui doit être immatriculé en vertu du Code de la sécurité routière. Les véhicules automobiles, les motocyclettes, les motoneiges, les véhicules tout-terrain et les tracteurs de ferme sont considérés comme des véhicules routiers. Une remorque, une semi-remorque et un essieu amovible, qui ne sont pas motorisés, sont aussi considérés comme des véhicules routiers.

Sont exclus les véhicules pouvant circuler uniquement sur des rails, les bicyclettes assistées et les fauteuils roulants mus électriquement.

Un véhicule automobile est un véhicule routier automoteur, à quatre roues ou plus, d'une masse nette de moins de 4 000 kilogrammes et conçu essentiellement pour le transport sur la route de personnes ou de biens. Les véhicules de type jeep, les fourgonnettes, les autobus et les camions d'une masse nette inférieure à 4 000 kilogrammes sont considérés comme des véhicules automobiles.

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