Rapport annuel sur les sondages effectués dans le cadre du plan triennal des sondages
ADM-595

Le rapport annuel sur les sondages effectués dans le cadre du plan triennal des sondages rend compte des sondages qui ont nécessité l'utilisation de renseignements confidentiels et qui ont permis à Revenu Québec de connaître les attentes et la satisfaction de sa clientèle à l'égard des lois qu'il applique et des programmes qu'il administre.

Note

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Rapport annuel 2019-2020 sur les sondages effectués dans le cadre du Plan triennal des sondages 2018-2021

Le rapport annuel 2019-2020 a reçu un avis favorable de la Commission d'accès à l'information du Québec le 30 novembre 2020. Il a été déposé à l'Assemblée nationale le 16 février 2021.

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Rapport annuel 2018-2019 sur les sondages effectués dans le cadre du Plan triennal des sondages 2018-2021

Le rapport annuel 2018-2019 a reçu un avis favorable de la Commission d'accès à l'information du Québec le 2 octobre 2019. Il a été déposé à l'Assemblée nationale le 29 octobre 2019.

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Rapport annuel 2017-2018 sur les sondages effectués dans le cadre du Plan triennal des sondages 2015-2018

Le rapport annuel 2017-2018 a reçu un avis favorable de la Commission d'accès à l'information du Québec le 31 août 2018. Il a été déposé à l'Assemblée nationale le 4 décembre 2018.

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Rapport annuel 2016-2017 sur les sondages effectués dans le cadre du Plan triennal des sondages 2015-2018

Le rapport annuel 2016-2017 a reçu un avis favorable de la Commission d'accès à l'information du Québec le 16 octobre 2017. Il a été déposé à l'Assemblée nationale le 7 novembre 2017.

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Rapport annuel 2015-2016 sur les sondages effectués dans le cadre du Plan triennal des sondages 2015-2018

Le rapport annuel 2015-2016 a reçu un avis favorable de la Commission d'accès à l'information du Québec le 15 septembre 2016. Il a été déposé à l'Assemblée nationale le 18 octobre 2016.

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Rapport annuel 2014-2015 sur les sondages effectués dans le cadre du Plan triennal des sondages 2012-2015

Le rapport annuel 2014-2015 a reçu un avis favorable de la Commission d'accès à l'information du Québec le 21 août 2015. Il a été déposé à l'Assemblée nationale le 7 octobre 2015.

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Rapport annuel 2013-2014 sur les sondages effectués dans le cadre du Plan triennal des sondages 2012-2015

Le rapport annuel 2013-2014 a reçu un avis favorable de la Commission d'accès à l'information du Québec le 12 août 2014. Il a été déposé à l'Assemblée nationale le 9 octobre 2014.

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Rapport annuel 2012-2013 des sondages effectués dans le cadre du Plan triennal des sondages 2012-2015

Le rapport annuel 2012-2013 a reçu un avis favorable de la Commission d'accès à l'information du Québec le 20 novembre 2013. Il a été déposé à l'Assemblée nationale le 9 juin 2014.

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