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The Charter of the French language and its regulations govern the consultation of English-language content.

Comités du conseil

Les comités suivants, rattachés au conseil d'administration, appuient ce dernier de façon continue.

Comité d'audit

Le comité d'audit s'intéresse principalement à l'intégrité de l'information financière, à la vérification interne et externe, aux états financiers, à la mise en place de mécanismes de contrôle interne, d'un processus de gestion des risques et d'un plan d'utilisation optimale des ressources.

Membres du comité 

  • M. W. Robert Laurier, président
  • M. Jeannot Blanchet
  • Mme Diane Delisle
  • M. Alain Legris

Vous pouvez consulter la Charte du comité d'audit (ADM-603.1), qui a été rédigée à l'intention des membres de ce comité.

Comité de gouvernance et d'éthique

Le comité de gouvernance et d'éthique s'intéresse principalement aux règles et aux pratiques de la gouvernance, aux questions relatives à l'éthique et à la déontologie, à la composition du conseil d'administration et des comités qui y sont rattachés ainsi qu'à l'évaluation de la performance des dirigeantes et dirigeants et des personnes concernées.

Membres du comité 

  • M. Florent Gagné, président
  • M. Alain Legris
  • Mme Denise Martin

Vous pouvez consulter la Charte du comité de gouvernance et d'éthique (ADM-603.2), qui a été rédigée à l'intention des membres de ce comité.

Comité des ressources humaines

Le comité des ressources humaines s'intéresse principalement à la mise en place des politiques à l'égard des ressources humaines, à l'élaboration d'un profil de compétence et d'expérience, à l'élaboration des critères d'évaluation du président-directeur général ou de la présidente-directrice générale, à la sélection des dirigeantes et des dirigeants et à un programme de planification de la relève de ceux-ci.

Membres du comité 

  • Mme Diane Delisle, présidente
  • Mme Katherine Lindsey Kettel
  • M. Guy Mineau

Vous pouvez consulter la Charte du comité des ressources humaines (ADM-603.3), qui a été rédigée à l'intention des membres de ce comité.

Comité des services aux particuliers et aux entreprises

Le comité des services aux particuliers et aux entreprises s'assure que les actions menées par Revenu Québec contribuent à offrir l'une des meilleures prestations de services parmi celles qui sont offertes par d'autres administrations fiscales. Il a également pour mandat d'analyser, de proposer et de recommander au conseil d'administration des orientations en matière de services aux particuliers et aux entreprises.

Membres du comité 

  • M. W. Robert Laurier, président par intérim
  • M. Florent Gagné
  • Mme Vicky Lizotte
  • Mme Lise Malouin
  • Mme Mélanie Vincent

Vous pouvez consulter la Charte du comité des services aux particuliers et aux entreprises (ADM-603.4), qui a été rédigée à l'intention des membres de ce comité.

Comité des technologies de l'information

Le comité des technologies de l'information a pour mandat d'évaluer les orientations, les stratégies et les pratiques générales de Revenu Québec en matière de gestion des technologies de l'information. Il a aussi pour mandat de formuler des recommandations au conseil d'administration.

Membres du comité 

  • Mme Denise Martin, présidente
  • M. Marc Grandisson
  • M. Christian Kengne
  • M. Guy Mineau

Vous pouvez consulter la Charte du comité des technologies de l'information (ADM-603.5), qui a été rédigée à l'intention des membres de ce comité.

Une mission. Des actions.

Consultez toutes les pages relatives aux mesures que nous avons mises en place pour vous accompagner dans vos interactions avec nous.

Dans le cadre de la réalisation de notre mission, nous nous inspirons de notre vision et de nos valeurs.

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