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Diffusion de l'information

Répertoire des codes de classification
COM-82

Le Répertoire des codes de classification est un outil de référence permettant de classer les documents selon les activités de Revenu Québec. Il comprend trois niveaux hiérarchiques : Domaine, Activité et Sujet. Ceux-ci sont accompagnés d'un titre de contenu et d'une codification numérique à partir de laquelle les documents sont classés.

Note

Nos documents téléchargeables pourraient ne pas respecter les règles d'accessibilité Web. Si vous éprouvez de la difficulté à les utiliser, communiquez avec nous.

Fin de la note

Version 2018-04

Document PDF (43 Ko) / COM-82 / Version 2018-04

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Consultez toutes les pages relatives aux mesures que nous avons mises en place pour vous accompagner dans vos interactions avec nous.

Dans le cadre de la réalisation de notre mission, nous nous inspirons de notre vision et de nos valeurs.

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