Publiée le | Catégorie : TPS et TVQ

Les programmes de musique

Lorsque vous fournissez un service qui consiste à donner un cours de musique à un particulier, ce service est exonéré de la TPS et de la TVQ.

Dans les régimes de la TPS et de la TVQ, nous considérons qu'un cours de musique est une activité conçue pour développer ou améliorer une compétence, en vue de l'atteinte d'un objectif déterminé. Ainsi, un cours de musique doit comporter un enseignement formel visant à développer des compétences en interprétation musicale, par exemple le chant, la maîtrise d'un instrument de musique, la direction d'un orchestre ou la composition.

Par contre, un cours de musique ne comprend pas l'enseignement visant le développement ou l'amélioration des compétences suivantes :

  • l'enregistrement de la musique;
  • l'histoire de la musique;
  • les techniques d'enseignement de la musique.

De plus, une activité qui comporte un volet musical n'est pas nécessairement considérée comme un service d'enseignement en musique ou un cours de musique. Par exemple, les activités qui comportent un élément d'animation ou d'appréciation musicale, ou encore les cours récréatifs qui incluent un élément musical, comme les cours de danse sociale ou d'aérobie, ne sont pas considérés comme des cours de musique.

Pour savoir si une activité ou un programme constitue un cours de musique ou non, vous pouvez vous poser les questions qui suivent.

  • Le fournisseur donne-t-il un enseignement concernant des compétences ou des concepts musicaux clairement définis?
  • Le programme est-il offert de manière organisée et progressive, et vise-t-il des objectifs précis?
  • Les étudiants doivent-ils passer un examen ou une évaluation préalable afin que l'instructeur puisse déterminer le niveau d'enseignement qui leur convient?
  • Au cours ou à la fin du programme, l'instructeur donne-t-il une rétroaction aux étudiants relativement aux progrès qu'ils ont accomplis? Ou leur fait-il passer des examens en vue d'évaluer ces progrès?
  • L'instructeur possède-t-il une formation musicale, par exemple un diplôme en musique?
  • L'instructeur utilise-t-il une méthode reconnue d'enseignement de la musique?
  • Les cours sont-ils conçus de façon à satisfaire à certains critères établis par un organisme dirigeant en vue d'une évaluation normalisée ou d'une certification par l'organisme ou l'un de ses représentants autorisés?
  • Le programme comporte-t-il des éléments non musicaux? Si oui, quel pourcentage du programme est consacré à l'enseignement de la musique? Les autres éléments peuvent-ils être liés à des concepts musicaux ou à des méthodes d'enseignement de la musique?
  • Quel est l'objectif principal du programme? Plus précisément, le programme est-il offert pour enseigner des compétences musicales ou répondre à d'autres fins (récréatives, par exemple)?
  • De quelle façon fait-on la promotion du programme?

Si un fournisseur offre divers programmes musicaux, certains d'entre eux peuvent être considérés comme des cours de musique pour l'application de la TPS et de la TVQ, et d'autres non. Chacun des programmes doit alors être considéré séparément.

Exemple

Un fournisseur offre un programme à l'intention d'enfants d'âge préscolaire et de leurs parents. Le programme est présenté comme une belle occasion de passer du temps en famille et de s'amuser. Les activités du programme sont les suivantes :

  • chant;
  • jeux sur de la musique;
  • danse;
  • contes;
  • jeux libres.

Bien que le programme soit constitué de certains éléments musicaux, la majeure partie de l'horaire est consacrée à d'autres activités. En effet, l'objectif principal du programme est de promouvoir le développement des enfants et de leur permettre de socialiser entre eux.

Le programme n'est donc pas considéré comme un cours de musique dans les régimes de la TPS et de la TVQ. Par conséquent, dans ce cas, le fournisseur doit facturer ces taxes à ses clients.

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