Cadre de gestion destiné aux concepteurs de produits
SW-11

Ce document a pour objet d'orienter vos démarches relatives à la conception ou à l'adaptation de vos produits. Il expose vos responsabilités et les nôtres. Il présente également des règles qui vous permettront, en partenariat avec nous, de faire évoluer vos produits afin de répondre aux besoins des utilisateurs.

Nos documents téléchargeables pourraient ne pas respecter les règles d'accessibilité Web. Si vous éprouvez de la difficulté à les utiliser, communiquez avec nous.

Version 2018-06

Juste. Pour Tous.

Une vision. Des actions.

Consultez toutes les pages relatives aux mesures que nous avons mises en place pour vous accompagner dans vos interactions avec nous.

Dans le cadre de la réalisation de notre mission, nous nous inspirons de notre vision et de nos valeurs.

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