Vitamines, suppléments diététiques et substituts de repas

Vitamines

Les vitamines, les minéraux et les tonifiants en pilules, en capsules, en tablettes ou sous une autre forme, qui ne sont pas considérés comme des ingrédients dans la préparation d'aliments ou comme des boissons pour la consommation humaine, au sens de la loi, ne sont pas des produits alimentaires de base. Leur vente est donc généralement taxable.

Suppléments diététiques

De façon générale, la TPS et la TVQ s'appliquent sur les suppléments diététiques faits d'ingrédients synthétiques ou naturels et de produits sous forme de

  • tablettes;
  • pilules;
  • capsules;
  • granules;
  • poudre;
  • etc.

Ces produits sont parfois vendus dans des pharmacies ou des magasins de produits naturels. Il en est de même des pilules, des tablettes ou des capsules vendues dans le but de réduire l'appétit.

Toutefois, les suppléments diététiques, en poudre ou en granules, vendus à titre d'ingrédients devant être mélangés à des aliments ou à des boissons ou pouvant être utilisés dans leur préparation sont détaxés si leur mélange avec de l'eau ne produit pas une boisson non gazeuse de jus de fruits ou à saveur de fruits contenant moins de 25 % par volume

  • de jus de fruits naturels ou d'une combinaison de tels jus;
  • de jus de fruits naturels ou d'une combinaison de tels jus, qui ont été reconstitués à l'état initial.

Par contre, les suppléments diététiques sous forme liquide qui se consomment à la cuillère, et non au verre, et qui ne sont pas consommés pour satisfaire la soif ne peuvent pas être considérés comme une boisson. En conséquence, ces produits sont taxables.

Substituts de repas

La vente de substituts de repas qui sont étiquetés comme tel au sens de la Loi sur les aliments et drogues et qui sont présentés sous forme de tablettes ou de boissons, est détaxée parce que ces produits ne sont pas considérés comme des suppléments diététiques. Les substituts de repas en tablettes sont détaxés parce qu'ils sont considérés comme des produits alimentaires de base.

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