Confiseries

Coronavirus (COVID-19)

Consultez la sous-section Maladie à coronavirus (COVID-19) pour savoir si l'information contenue dans cette page est visée ou non par les différentes mesures adoptées par Revenu Québec.

La TPS et la TVQ s'appliquent aux confiseries vendues qui peuvent être classées comme bonbons ainsi qu'à tous les produits vendus à titre de bonbons, que ces produits soient naturellement ou artificiellement sucrés ou qu'ils soient enrobés ou traités avec du sucre candi, du chocolat, du miel, de la mélasse, du sucre, du sirop ou des édulcorants artificiels.

Confiseries taxables

Voici des exemples de produits dont la vente est taxable :

  • la barbe à papa;
  • la gomme à mâcher;
  • les chocolats contenant des fruits, du caramel au beurre, du caramel, du fondant, des liqueurs, etc.;
  • les friandises à la guimauve et à la crème;
  • les grains de café et les raisins secs enrobés de chocolat;
  • le maïs soufflé;
  • les meringues glacées;
  • les noix;
  • les pains d'épice;
  • les pastilles aux fruits et les bonbons gélatineux;
  • les pommes;
  • les raisins secs;
  • les tablettes de chocolat;
  •  les tablettes de sésame.

Confiseries détaxées

Voici des exemples de produits dont la vente est détaxée :

  • l'angélique (plante utilisée, entre autres, pour la décoration de gâteaux) et les cerises à cocktail;
  • le chocolat à cuire;
  • le chocolat à fondue fourni sous forme de tablettes, sauf si elles sont réemballées à titre de chocolat à fondue pour la vente lors de sollicitations porte à porte;
  • le chocolat industriel en vrac;
  • le chocolat liquide à glacer;
  • les décorations à gâteaux comestibles, emballées et vendues comme décorations à gâteaux;
  • les glaçages au chocolat;
  • les substituts de repas en tablettes.

Juste. Pour Tous.

Une vision. Des actions.

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Dans le cadre de la réalisation de notre mission, nous nous inspirons de notre vision et de nos valeurs.

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