Boissons alcoolisées et boissons gazeuses

Coronavirus (COVID-19)

Consultez la sous-section Maladie à coronavirus (COVID-19) pour savoir si l'information contenue dans cette page est visée ou non par les différentes mesures adoptées par Revenu Québec.

La TPS et la TVQ s'appliquent à l'égard des ventes de boissons alcoolisées, de boissons gazeuses et de certaines boissons non gazeuses.

Vins, bières et autres boissons

La vente de vins, de bières et d'autres boissons, que ces produits soient désalcoolisés ou non, est taxable, de même que la vente de nécessaires à bière qui contiennent plus que les ingrédients requis pour la fabrication de la bière (par exemple, l'équipement indispensable à la fabrication de la bière est taxable). Il en est de même de la vente de spiritueux.

Application de la TPS

Dans le régime de la TPS, la vente de nécessaires à bière qui ne contiennent que les ingrédients requis pour la fabrication de la bière (levure, houblon, etc.) est détaxée. Il en est de même de la vente de concentrés de jus de raisin utilisés par des consommateurs pour faire du vin.

Application de la TVQ

Dans le régime de la TVQ, la vente de raisins, de jus, de moûts de raisins (concentrés ou non), de malt, d'extraits de malt ou d'autres produits semblables destinés à la fabrication de vin ou de bière est taxable. Les vins pour cuisiner qui sont vendus et présentés comme condiments, et qui sont normalement achetés dans des épiceries, ainsi que les aliments conservés dans de l'alcool sont détaxés.

Boissons gazeuses

La vente de toutes les boissons gazeuses, y compris les eaux minérales gazéifiées, est taxable. Les appareils qui distribuent les boissons gazeuses fonctionnent à l'aide de cylindres contenant des produits communément appelés pré-mix ou post-mix. Le pré-mix contient tous les sirops et le CO2 nécessaires et sa vente est taxable. Le post-mix contient tous les ingrédients d'une boisson gazeuse, sauf le CO2, et sa vente est détaxée.

Note

La vente de cylindres de CO2 est taxable.

Boissons à base de jus de fruits

La vente de boissons à base de jus de fruits et de boissons non gazeuses à saveur de fruits est taxable si ces boissons contiennent moins de 25 % par volume des ingrédients suivants :

  • des jus de fruits naturels ou une combinaison de tels jus;
  • des jus de fruits naturels ou une combinaison de tels jus, qui ont été reconstitués.

Il en va de même pour les produits qui, lorsqu'ils sont ajoutés à de l'eau, produisent une boisson à base de jus de fruits ou une boisson non gazeuse à saveur de fruits. Toutefois, la vente de boissons à base de lait ou de mélanges pour thé glacé, y compris les mélanges pour thé glacé à saveur de fruits, est détaxée si ces produits sont vendus autrement qu'en portions individuelles.

Juste. Pour Tous.

Une vision. Des actions.

Consultez toutes les pages relatives aux mesures que nous avons mises en place pour vous accompagner dans vos interactions avec nous.

Dans le cadre de la réalisation de notre mission, nous nous inspirons de notre vision et de nos valeurs.

Veuillez patienter