Frais d'utilisation d'installations récréatives et cotisation à un club social ou sportif

Coronavirus (COVID-19)

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La somme correspondant aux frais d'utilisation d'installations récréatives que l'employé devrait payer si ces installations n'étaient pas mises à sa disposition gratuitement ou moyennant un droit nominal ne constitue pas un avantage imposable, pourvu que vous en tiriez un intérêt.

Il en va de même de la cotisation que vous versez pour que l'employé soit membre d'un club social ou sportif. Cependant, si l'inscription à un tel club revêt un caractère social et qu'elle est peu ou pas avantageuse pour vos affaires, la cotisation versée à un tel club constitue un avantage imposable pour l'employé. Vous devez donc l'inclure aux cases A et L de son relevé 1 (RL-1), ainsi qu'aux cases G et I de ce relevé.

La somme correspondant aux frais d'utilisation d'installations récréatives et la cotisation versée à un club social ou sportif ne seront pas considérées comme un avantage imposable si elles constituent un cadeau offert à un employé pour une occasion spéciale ou une récompense offerte en reconnaissance de certains accomplissements et que la valeur de l'ensemble des cadeaux et des récompenses que vous avez offerts à cet employé dans l'année ne dépasse pas 500 $ (taxes incluses).

De plus, si vous fournissez de la nourriture et un logement gratuitement à un employé, par exemple dans un endroit de villégiature ou dans un camp de chasse ou de pêche que vous entretenez, vous devez inclure la valeur de cet avantage (TPS et TVQ comprises) aux cases A et V de son relevé 1, ainsi qu'à la case G ou I de ce relevé. Consultez la page Avantage accordé à un employé pour connaître les particularités qui s'appliquent à un avantage en nature.

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