Cotisation au RPC – Relevé 1
Si un employé a travaillé à la fois au Québec et dans une ou plusieurs autres provinces canadiennes au cours de l'année, ou si la rémunération versée à l'employé provient d'un emploi ou d'une charge qui demeurent assujettis au Régime de pensions du Canada (RPC) même si le travail est effectué au Québec, voyez les instructions ci-après pour obtenir des précisions concernant les montants à inscrire dans les cases du relevé 1 (RL-1) que vous devez produire pour l'employé.
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Case B |
Vous ne devez pas inscrire à la case B le total des sommes retenues à la source pendant l'année à titre de cotisation au RPC. |
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Renseignements complémentaires – Code B-1 |
Inscrivez « B-1 » dans une des cases vierges, suivi du total des sommes retenues à la source pendant l'année à titre de cotisation au RPC. |
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Renseignements complémentaires – Code G-2 |
Inscrivez « G-2 » dans une des cases vierges, suivi du total des montants du salaire admissible au RPC inscrits à la case 26 des feuillets T4 des provinces d'emploi autres que le Québec que vous avez produits pour l'employé. |
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Autres cases et renseignements complémentaires |
S'il y a lieu, inscrivez dans les autres cases du relevé 1 les montants calculés conformément aux instructions qui figurent dans la sous-section Comment remplir le relevé 1 (explications case par case). Inscrivez aussi les renseignements complémentaires, s'il y a lieu. |