Calcul des cotisations au Régime de rentes du Québec

Coronavirus (COVID-19)

Consultez la sous-section Maladie à coronavirus (COVID-19) pour savoir si l'information contenue dans cette page est visée ou non par les différentes mesures adoptées par Revenu Québec.

Pour calculer la cotisation de l'employé et la cotisation de l'employeur au Régime de rentes du Québec (RRQ), vous pouvez utiliser

Notes
  • La formule pour le calcul de la cotisation de l'employé au RRQ du guide TP‑1015.F permet uniquement de calculer la cotisation de l'employé qui exerce un emploi continu et dont les périodes de paie sont régulières.
  • Il n'y a pas de formule pour calculer votre cotisation d'employeur. Celle-ci est égale au total des sommes retenues sur le salaire admissible de vos employés. Vous pouvez donc déterminer votre cotisation d'employeur en faisant le total des cotisations de vos employés.

Vous pouvez aussi calculer vous-même la cotisation de l'employé et la cotisation de l'employeur au RRQ. Voyez le document Tables des retenues à la source des cotisations au RRQ (TP-1015.TR).

Vous devez retenir la cotisation d'un employé au RRQ sur le salaire admissible brut que vous lui versez pour la période de paie, calculé avant toutes les retenues (la cotisation syndicale, la cotisation à un régime de pension agréé, etc.), moins l'exemption pour la période de paie. Si l'employé commence à travailler ou cesse de travailler au cours d'une période habituelle de paie, vous devez retenir sa cotisation au RRQ sur son salaire admissible brut comme s'il avait travaillé pendant la période entière.

La cotisation de l'employeur au RRQ est égale à la cotisation que vous devez retenir sur le salaire admissible de l'employé.

Cotisation maximale

Le total des sommes que vous retenez au cours de l'année pour un employé ne doit pas dépasser la cotisation maximale de l'employé pour l'année. Dès que la cotisation maximale de l'employé pour l'année est atteinte, vous devez cesser de retenir la cotisation au RRQ sur la rémunération versée à cet employé. De même, vous devez cesser de payer votre cotisation d'employeur au RRQ sur cette rémunération, puisque lorsque la cotisation maximale de l'employé pour l'année est atteinte, la cotisation maximale de l'employeur est aussi atteinte.

Notez que, dans certaines situations particulières, la cotisation maximale pour l'année doit être réduite.

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