RQConf_PartnerLoginUrl RQConf_CheckUrl
exclamtri

The Charter of the French language and its regulations govern the consultation of English-language content.

Renseignements relatifs aux frais et aux dépenses de l'année financière 2022-2023

Revenu Québec diffuse certains renseignements relatifs aux dépenses et aux frais engagés par l'organisme. En consultant les documents que contient cette page, vous avez la possibilité de connaître, pour l'année financière 2022-2023, la nature de ces dépenses et de ces frais ainsi que les renseignements qui y sont associés.

Frais de déplacement

Total des frais de déplacement du personnel

Total des frais de déplacement du personnel Du 1er janvier au 31 mars 2023 (PDF – 59 ko)

Total des frais de déplacement du personnel Du 1er octobre au 31 décembre 2022 (PDF – 59 ko)

Total des frais de déplacement du personnel Du 1er juillet au 30 septembre 2022 (PDF – 59 ko)

Total des frais de déplacement du personnel Du 1er avril au 30 juin 2022 (PDF – 59 ko)

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec des titulaires d'un emploi supérieur

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec des titulaires d'un emploi supérieur Du 1er janvier au 31 mars 2023 (PDF – 95 ko)

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec des titulaires d'un emploi supérieur Du 1er octobre au 31 décembre 2022 (PDF – 112 ko)

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec des titulaires d'un emploi supérieur Du 1er juillet au 30 septembre 2022 – amendé (PDF – 100 ko)

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec des titulaires d'un emploi supérieur Du 1er juillet au 30 septembre 2022 (PDF – 99 ko)

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec des titulaires d'un emploi supérieur Du 1er avril au 30 juin 2022 (PDF – 100 ko)

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec (au Canada) des titulaires d'un emploi supérieur

Du 1er janvier au 31 mars 2023 : aucuns frais inscrits à ce poste

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec (au Canada) des titulaires d'un emploi supérieur Du 1er octobre au 31 décembre 2022 (PDF – 67 ko)

Du 1er juillet au 30 septembre 2022 : aucuns frais inscrits à ce poste

Du 1er avril au 30 juin 2022 : aucuns frais inscrits à ce poste

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec (à l'étranger) des titulaires d'un emploi supérieur

Du 1er janvier au 31 mars 2023 : aucuns frais inscrits à ce poste

Du 1er octobre au 31 décembre 2022 : aucuns frais inscrits à ce poste

Du 1er juillet au 30 septembre 2022 : aucuns frais inscrits à ce poste

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec (à l'étranger) des titulaires d'un emploi supérieur Du 1er avril au 30 juin 2022 – amendé (PDF – 67 ko)

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec (à l'étranger) des titulaires d'un emploi supérieur Du 1er avril au 30 juin 2022 (PDF – 67 ko)

Renseignements relatifs aux dépenses de fonction des titulaires d'un emploi supérieur

Renseignements relatifs aux dépenses de fonction des titulaires d'un emploi supérieur Du 1er janvier au 31 mars 2023 (PDF – 61 ko)

Renseignements relatifs aux dépenses de fonction des titulaires d'un emploi supérieur Du 1er octobre au 31 décembre 2022 (PDF – 65 ko)

Renseignements relatifs aux dépenses de fonction des titulaires d'un emploi supérieur Du 1er juillet au 30 septembre 2022 (PDF – 66 ko)

Renseignements relatifs aux dépenses de fonction des titulaires d'un emploi supérieur Du 1er avril au 30 juin 2022 (PDF – 50 ko)

Liste des salaires annuels ainsi que des indemnités et allocations annuelles des titulaires d'un emploi supérieur

Vous pouvez obtenir des renseignements relatifs aux salaires annuels ainsi qu'aux indemnités et allocations annuelles des titulaires d'un emploi supérieur en consultant la section Indemnités, allocations et salaires annuels du site Internet du ministère du Conseil exécutif.

Renseignements relatifs aux frais des activités de réception et d'accueil

Du 1er janvier au 31 mars 2023 : aucuns frais inscrits à ce poste

Du 1er octobre au 31 décembre 2022 : aucuns frais inscrits à ce poste

Du 1er juillet au 30 septembre 2022 : aucuns frais inscrits à ce poste

Renseignements relatifs aux frais des activités de réception et d'accueil – amendé Du 1er avril au 30 juin 2022 – amendé (PDF – 79 ko)

Renseignements relatifs aux frais des activités de réception et d'accueil Du 1er avril au 30 juin 2022 (PDF – 58 ko)

Renseignements relatifs aux frais de participation à une activité de formation, à un colloque ou à un congrès

Renseignements relatifs aux frais de participation à une activité de formation, à un colloque ou à un congrès Du 1er janvier au 31 mars 2023 (PDF – 694 ko)

Renseignements relatifs aux frais de participation à une activité de formation, à un colloque ou à un congrès Du 1er octobre au 31 décembre 2022 (PDF – 397 ko)

Renseignements relatifs aux frais de participation à une activité de formation, à un colloque ou à un congrès Du 1er juillet au 30 septembre 2022 – amendé (PDF – 458 ko)

Renseignements relatifs aux frais de participation à une activité de formation, à un colloque ou à un congrès Du 1er juillet au 30 septembre 2022 (PDF – 454 ko)

Renseignements relatifs aux frais de participation à une activité de formation, à un colloque ou à un congrès Du 1er avril au 30 juin 2022 (PDF – 577 ko)

Renseignements relatifs aux contrats de formation

Renseignements relatifs aux contrats de formation Du 1er janvier au 31 mars 2023 (PDF – 63 ko)

Renseignements relatifs aux contrats de formation Du 1er octobre au 31 décembre 2022 (PDF – 64 ko)

Renseignements relatifs aux contrats de formation Du 1er juillet au 30 septembre 2022 (PDF – 64 ko)

Renseignements relatifs aux contrats de formation Du 1er avril au 30 juin 2022 (PDF – 67 ko)

Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion

Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion Du 1er janvier au 31 mars 2023 (PDF – 70 ko)

Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion Du 1er octobre au 31 décembre 2022 (PDF – 90 ko)

Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion Du 1er juillet au 30 septembre 2022 – amendé (PDF – 68 ko)

Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion Du 1er juillet au 30 septembre 2022 (PDF – 68 ko)

Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion Du 1er avril au 30 juin 2022 – amendé (PDF – 64 ko)

Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion Du 1er avril au 30 juin 2022 (PDF – 60 ko)

Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile

Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile Du 1er janvier au 31 mars 2023 (PDF – 57 ko)

Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile Du 1er octobre au 31 décembre 2022 (PDF – 55 ko)

Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile Du 1er juillet au 30 septembre 2022 (PDF – 55 ko)

Renseignements relatifs aux contrats de télécommunication mobile Du 1er avril au 30 juin 2022 (PDF – 55 ko)

Renseignements relatifs aux baux de location

Du 1er avril 2022 au 31 mars 2023 (PDF – 109 ko)

Une mission. Des actions.

Consultez toutes les pages relatives aux mesures que nous avons mises en place pour vous accompagner dans vos interactions avec nous.

Dans le cadre de la réalisation de notre mission, nous nous inspirons de notre vision et de nos valeurs.

Veuillez patienter