Conservation de documents

Le Centre de traitement massif (CTM) de Revenu Québec offre un environnement sécuritaire et contrôlé pour la conservation de documents. Ses installations physiques et ses procédures rigoureuses garantissent la sécurité des documents, favorisent leur préservation et assurent la protection des renseignements personnels et confidentiels.

Description du service

Le service comprend

  • la conservation de documents semi-actifs et inactifs de tout format;
  • la conservation de documents technologiques (classement et copies de sécurité sur des supports numériques);
  • les services afférents à la conservation : 
    • dépôt, sortie et retour sécuritaires des documents,
    • consultation sur place,
    • traitement final.

Le service ne comprend pas le transport des documents. Pour ce besoin particulier, vous pouvez utiliser le service de messagerie et courrier du CTM. 

Disponibilité et délais

  • Les services sont accessibles du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30, sauf les jours fériés.
  • La commande de service est accessible en tout temps au moyen du système de commande EDC.
  • Durant les heures normales de bureau, les délais de traitement des demandes sont de 24 heures après la réception de la commande d'un service courant, et de 90 minutes après la réception d'une commande urgente.
  • La facturation est effectuée mensuellement pour les boîtes de documents en conservation, et dans le mois suivant la livraison du service pour les autres demandes.

Soutien à l'utilisation

  • Soutien à la clientèle : 418 646-7696, poste 236
  • Soutien aux commandes de documents : 418 646-7696, poste 223

Le Guide de conservation des documents (PDF 1,7 Mo) contient tous les renseignements nécessaires pour bénéficier des différents services offerts par le Centre de conservation des documents (CCD).

Afin d'optimiser le déroulement des opérations, utilisez les formulaires suivants :

  1. Formulaire Transfert de documents (Word, 48 Ko)
  2. Formulaire Transfert de documents – Instructions (PDF 315 Ko)
  3. Formulaire Demande d'intercalation de document ou de dossier (PDF 380 Ko)
  4. Formulaire Demande d'intercalation de document ou de dossier – Instructions (PDF 425 Ko)

Afin de faciliter la commande de boîtes, consultez le guide et les aide-mémoire suivants :

  1. Guide de l'utilisateur Clients Boîtes (PDF 1,7 Mo)
  2. Aide-mémoire Commander des boîtes (PDF 650 Ko)
  3. Aide-mémoire Commander des dossiers (PDF 710 Ko)
  4. Aide-mémoire Créer une demande de disposition (PDF 845 Ko)
  5. Aide-mémoire Produire des rapports Boîtes (PDF 520 Ko)

Afin de faciliter la commande de cartouches, consultez le guide et les aide-mémoire suivants :

  1. Guide de l'utilisateur Clients Cartouches (PDF 1,6 Mo)
  2. Aide-mémoire Commander des cartouches (PDF 1,3 Mo)
  3. Aide-mémoire Produire des rapports Cartouches (PDF 545 Ko)

Pour obtenir ce service

Pour plus d'information

Par courriel : ctm-relationClientele@revenuquebec.ca