Revenu Québec - Partenaires – Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur https://www.revenuquebec.ca Le fil RSS du Revenu Québec Revenu Québec - Partenaires – Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur https://www.revenuquebec.ca fr-CA Mon, 08 Jun 2026 14:09:50 -0400 Documents pour le domaine Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur /fr/partenaires/avis-de-depot/details/172382/ Thu, 01 Feb 2024 08:33:00 -0500 172382 Nous désirons vous informer qu'une nouvelle version du ou des documents ci-dessous a été déposée dans la sous-section à accès restreint de notre site Internet réservée aux partenaires, pour le ou les domaines suivants : Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur.

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]]> Joyeuses fêtes! /fr/partenaires/avis-de-depot/details/168056/ Mon, 14 Dec 2020 08:19:00 -0500 168056 Que cette période magique soit remplie d'amour et de bonheur! Nous espérons que vous profiterez de ce temps d'arrêt pour vous offrir du repos et d'agréables moments avec vos proches.

Prenez note que nos bureaux seront fermés du 21 décembre 2020 au 4 janvier 2021 inclusivement.

]]> Documents pour le domaine Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur /fr/partenaires/avis-de-depot/details/167896/ Mon, 09 Nov 2020 14:47:00 -0500 167896 Nous désirons vous informer qu'une nouvelle version du ou des documents ci-dessous a été déposée dans la sous-section à accès restreint de notre site Internet réservée aux partenaires, pour le ou les domaines suivants : Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur.

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]]> Joyeuses fêtes! /fr/partenaires/avis-de-depot/details/166340/ Mon, 02 Dec 2019 07:50:00 -0500 166340 Que cette période magique soit remplie d'amour et de bonheur! Nous espérons que vous profiterez de ce temps d'arrêt pour vous offrir du repos et d'agréables moments avec vos proches.

Prenez note que nos bureaux seront fermés du 23 décembre 2019 au 3 janvier 2020 inclusivement.

]]> Documents pour le domaine Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur /fr/partenaires/avis-de-depot/details/165902/ Thu, 31 Oct 2019 12:38:00 -0400 165902 Nous désirons vous informer qu'une nouvelle version du ou des documents ci-dessous a été déposée dans la sous-section à accès restreint de notre site Internet réservée aux partenaires, pour le ou les domaines suivants : Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur.

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    Exigences complémentaires pour nos services Web – Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur
  • SW-211(2019-11)
    Énoncé des cas d'essais – Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur

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    Entente entre Revenu Québec et le concepteur de produits – Transport rémunéré de personnes
  • SW-20-V(2019-10)
    Agreement Between Revenu Québec and a Product Developer: Remunerated Passenger Transportation
  • SW-10(2019-10)
    Entente entre Revenu Québec et le concepteur de produits
  • SW-10-V(2019-10)
    Agreement Between Revenu Québec and a Product Developer

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]]> Documents pour le domaine Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur /fr/partenaires/avis-de-depot/details/164249/ Mon, 22 Jul 2019 17:53:00 -0400 164249 Nous désirons vous informer qu'une nouvelle version du ou des documents ci-dessous a été déposée dans la sous-section à accès restreint de notre site Internet réservée aux partenaires, pour le ou les domaines suivants : Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur.

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    Entente entre Revenu Québec et le concepteur de produits

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]]> Joyeuses fêtes /fr/partenaires/avis-de-depot/details/161717/ Tue, 18 Dec 2018 11:28:00 -0500 161717 À l'aube de l'année 2019, nous tenons à vous offrir nos vœux les plus chaleureux pour Noël et la nouvelle année. Nous souhaitons que cette période vous permette d'apprécier les bons moments de la vie avec ceux qui vous sont chers et qu'elle soit une source d'énergie et de bonheur pour la prochaine année.

Prenez note que nos bureaux seront fermés du 24 décembre au 2 janvier.

Joyeux temps des fêtes!

]]> Documents pour le domaine Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur /fr/partenaires/avis-de-depot/details/161511/ Wed, 05 Dec 2018 13:29:00 -0500 161511 Nous désirons vous informer qu'une nouvelle version du ou des documents ci-dessous a été déposée dans la sous-section à accès restreint de notre site Internet réservée aux partenaires, pour le ou les domaines suivants : Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur.

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]]> Documents pour le domaine Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur /fr/partenaires/avis-de-depot/details/160490/ Tue, 30 Oct 2018 15:00:00 -0400 160490 Nous désirons vous informer qu'une nouvelle version du ou des documents ci-dessous a été déposée dans la sous-section à accès restreint de notre site Internet réservée aux partenaires, pour le ou les domaines suivants : Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur.

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]]> Documents pour le domaine Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur /fr/partenaires/avis-de-depot/details/160300/ Fri, 19 Oct 2018 08:04:00 -0400 160300 Nous désirons vous informer qu'une nouvelle version du ou des documents ci-dessous a été déposée dans la sous-section à accès restreint de notre site Internet réservée aux partenaires, pour le ou les domaines suivants : Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur.

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    Énoncé des cas d'essais – Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur

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]]> Documents pour le domaine Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur /fr/partenaires/avis-de-depot/details/157462/ Fri, 17 Aug 2018 10:45:00 -0400 157462 Nous désirons vous informer qu'une nouvelle version du ou des documents ci-dessous a été déposée dans la sous-section à accès restreint de notre site Internet réservée aux partenaires, pour le ou les domaines suivants : Relevé 1 et Sommaire des retenues et des cotisations de l'employeur.

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]]> Document pour tous les domaines /fr/partenaires/avis-de-depot/details/155660/ Thu, 28 Jun 2018 12:48:09 -0400 155660 Nous désirons vous informer qu'une nouvelle version du document ci-dessous a été déposée dans la section partenaires de notre site Internet.

  • SW-10(2018-06)
    Entente entre Revenu Québec et le concepteur de produits
  • SW-10-V(2018-06)
    Agreement Between Revenu Québec and a Product Developer
  • SW-11(2018-06)
    Cadre de gestion destiné aux concepteurs de produits
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    Management Framework Intended for Product Developers

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]]> Document pour tous les domaines /fr/partenaires/avis-de-depot/details/150420/ Fri, 19 Jan 2018 11:08:48 -0500 150420 Nous désirons vous informer qu'une nouvelle version du document ci-dessous a été déposée dans la section partenaires de notre site Internet.

  • SW-10(2018-01)
    Entente entre Revenu Québec et le concepteur de produits
  • SW-10-V(2018-01)
    Agreement Between Revenu Québec and a Product Developer

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  • SW-11(2017-11)
    Cadre de gestion destiné aux concepteurs de produits
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