Nétiquette

La présence de Revenu Québec sur les médias sociaux vise principalement à assurer un lien de communication dynamique avec la population. Cette présence permet, entre autres, de fournir de l'information de qualité aux contribuables et de les sensibiliser à l'importance de bien remplir leurs obligations fiscales, ainsi que de promouvoir les services et les emplois offerts par l'organisation. 

Cependant, nous souhaitons insister sur le fait que nous ne traiterons aucune demande concernant le dossier fiscal d'un particulier ou d'une entreprise, ni aucune information de nature personnelle, par l'intermédiaire des médias sociaux. Si votre besoin est de cette nature, vous êtes invité à communiquer avec notre service à la clientèle, dont les coordonnées se trouvent à la page suivante : www.revenuquebec.ca/fr/nous_joindre/default.aspx

Règles de bonne conduite

Nous souhaitons favoriser le maintien d'un environnement communicationnel respectueux et courtois. C'est pourquoi nous ne tolérons aucun contenu

  • diffamatoire, haineux, raciste, sexiste, xénophobe, menaçant, insultant, injurieux, vulgaire, obscène, offensant, incompréhensible, abusif ou hors sujet;
  • répété ou en lettres majuscules sans que ce soit justifié;
  • publicitaire, promotionnel ou propagandiste;
  • révélant des renseignements personnels ou confidentiels (de nature fiscale ou autre);
  • visant à faire de la publicité pour un individu, une organisation, un produit ou un parti politique, ou cherchant à discréditer ceux-ci;
  • permettant, d'une quelconque manière, de dévoiler l'identité d'un membre du personnel de Revenu Québec, sans son consentement (photo, mention ou autre).  

Dans ce contexte, nous nous réservons le droit 

  • de retirer des plateformes utilisées, sans préavis, les commentaires ne respectant pas les règles énoncées précédemment; 
  • de faire un signalement ainsi que de bannir ou de bloquer un usager selon les procédures prévues par les différents médias sociaux. 

Soyez assuré que toutes les publications seront lues avec attention et considération. Cependant, veuillez noter que nous ne répondons pas systématiquement à tous les messages publiés. En effet, nous nous réservons le droit de ne pas y répondre dans certains cas.

Authenticité des contenus

Les internautes doivent s'assurer que les contenus qu'ils diffusent sont authentiques et n'enfreignent aucun droit (de propriété, de confidentialité ou autre) d'une tierce personne ou d'une entité. 

Hyperliens

L'ajout d'hyperliens vers d'autres sites est autorisé si leur contenu est pertinent et lié aux discussions ou aux sujets abordés. Soulignons néanmoins que nous n'endossons aucun de ces sites tiers ni leur contenu. 

Par ailleurs, la publicité et la pollution informatique ne sont pas tolérées.

Demandes non traitées par l'intermédiaire des médias sociaux

Les demandes suivantes ne sont pas traitées par l'intermédiaire des médias sociaux. Vous êtes invité à consulter les pages Web associées à chaque type de demande pour obtenir plus de renseignements.

Situations d'urgence

Généralement, la gestion des médias sociaux est assurée pendant les heures habituelles de bureau, du lundi au vendredi. Cependant, lors des situations d'urgence, les heures de service peuvent être prolongées, et le traitement des informations urgentes est alors priorisé. Par conséquent, lorsque de telles circonstances se présentent, les échanges sur d'autres sujets peuvent être retardés, voire suspendus.

Signalements et commentaires

Pour signaler un abus ou formuler un commentaire relatif à notre utilisation des médias sociaux, écrivez-nous à moderateur@revenuquebec.ca. Nous vous répondrons dans les plus brefs délais.

Conditions d'utilisation des médias sociaux

En plus de vous soumettre aux règles de notre nétiquette, vous êtes invité à respecter les conditions d'utilisation de chaque plateforme utilisée :

Notez que nous n'avons pas de contrôle sur les publicités générées automatiquement par les plateformes sociales et que nous n'endossons aucunement le contenu de ces publicités. 

Sachez également que le fait de suivre un compte Twitter, une page Facebook ou un profil LinkedIN ne signifie pas que nous appuyons ou endossons les propos et les activités des utilisateurs concernés. 

De plus, la publication d'un microbillet (retweet) ou le partage d'une publication d'un autre utilisateur ne signifie pas que nous approuvons les propos de l'auteur. Cette action n'indique pas non plus le changement d'une position officielle de l'organisation. 

En outre, nous nous réservons le droit, en tout temps, de bloquer ou de retirer l'accès d'un abonné dont les actions ou les propos sont jugés inappropriés. 

Enfin, les médias sociaux évoluant à très grande vitesse, nous nous réservons le droit, sans préavis, de modifier les règles de conduite prévues dans cette nétiquette ou de fermer un compte.

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