Produits alimentaires de base

Produits alimentaires détaxés

La plupart des produits vendus dans les épiceries et les dépanneurs sont des produits alimentaires de base détaxés. Ils incluent principalement

  • la viande (bœuf, volaille, porc, agneau, viandes préparées, saucisses, etc.);
  • les céréales;
  • les fruits;
  • les légumes;
  • les œufs;
  • les pains;
  • les poissons;
  • les produits laitiers (lait non aromatisé, fromage, beurre, crème, yogourt, etc.).

Autres produits alimentaires détaxés

Plusieurs denrées sont aussi détaxées si elles sont vendues dans certains formats. Voici des exemples :

  • les assortiments de six portions individuelles ou plus de produits de boulangerie sucrés (tartes, tartelettes, petits gâteaux, etc.);
  • les contenants d'au moins 500 ml ou 500 g
    • de crème glacée,
    • de produits semblables;
  • les emballages contenant plus d'une portion individuelle (moins de 425 g) de crèmes-desserts (poudings);
  • les portions de 600 ml ou plus
    • de boissons aux fruits contenant 25 % ou plus de jus de fruits naturel,
    • de jus de légumes,
    • d'eau non gazéifiée;
  • les produits alimentaires préparés et emballés spécialement pour être consommés par les bébés.

Produits alimentaires taxables

Les denrées alimentaires taxables regroupent, notamment,

  • les aliments chauffés pour la consommation;
  • les boissons alcoolisées;
  • les boissons chaudes (café, thé, etc.);
  • les boissons gazeuses;
  • l'eau minérale gazéifiée;
  • les friandises;
  • les grignotines (bâtonnets au fromage, bretzels, croustilles, maïs soufflé, etc.).

Bouteilles et canettes consignées

La TPS et la TVQ ne s'appliquent pas aux consignes remboursables payées sur les contenants à boisson (par exemple, les bouteilles et les cannettes).

Distributeurs automatiques

Toutes les boissons et tous les aliments vendus au moyen d'un distributeur automatique (autre qu'un appareil qui accepte une seule pièce de 25 ¢ ou moins pour chaque transaction) sont taxables, y compris les produits qui sont détaxés s'ils sont vendus autrement, comme le lait et les fruits.

Le prix des boissons et des aliments vendus au moyen d'un distributeur automatique inclut la TPS et la TVQ lorsque ces taxes s'appliquent.

Note

Lorsque 90 % ou plus des ventes totales d'aliments ou de boissons d'un établissement sont constituées de produits taxables, les produits alimentaires qui seraient normalement détaxés deviennent aussi taxables.

Par exemple, si une cafétéria dont 90 % ou plus des ventes totales d'aliments ou de boissons sont taxables vend une pomme, elle doit aussi percevoir la TPS et la TVQ sur le prix de vente de la pomme, même s'il s'agit d'un produit alimentaire de base détaxé.

Cependant, s'il s'agit de produits alimentaires préparés qui ne sont pas destinés à la consommation immédiate, la vente de ces produits demeure détaxée. Il faut tenir compte de la nature du produit (par exemple, les sacs de grains de café sont détaxés) et de la quantité vendue ou de son emballage (par exemple, un contenant de deux litres de crème glacée est détaxé).

Pour plus de renseignements, consultez le document La TVQ, la TPS/TVH et l'alimentation (IN-216).

Dernière mise à jour : 7 août 2013