Index de A à Z

A

• Achat, vente ou rénovation d'un immeuble locatif
• Achat, vente ou rénovation d'une maison
• Acomptes provisionnels
• Acquisition réputée
• Acquisition d’installations de traitement de lisier de porc
• Adoption
• Agriculteur
• Aidant naturel
• Aide contextuelle (déclaration de revenus)
• Aide par ligne (déclaration de revenus)
• Aîné
• Alimentation (TPS et TVQ)
• Allocation-logement
• Amortissement (immeuble locatif)
• Années précédentes (déclaration de revenus)
• Appareils médicaux et fonctionnels (TPS et TVQ)
• Artiste
• Athlète de haut niveau
• Attestation de déficience
• Autocotisation
• Automobile (TPS et TVQ)
• Avis de cotisation

B

• Boissons alcooliques (taxe)
• Bons de réductions (TPS et TVQ)
• Bulletins d'interprétation

C

• Carburants (taxe)
• Cartes-cadeaux et chèques-cadeaux (TPS et TVQ)
• Changement d'adresse
• Chauffeur de taxi
• Compensation pour la perte d’un soutien financier
• Conservation des documents
• Contribution à des partis politiques
• Contribution santé
• Conventions fiscales internationales
• Cotisations syndicales, professionnelles ou autres

• Crédits d’impôt non remboursables

  • Accordé en raison de l'âge
  • Acquisition d'actions de Capital régional et coopératif Desjardins
  • Autres personnes à charge
  • Bénéficiaire d'une fiducie désignée
  • Contribution à des partis politiques autorisés du Québec
  • Cotisations syndicales, professionnelles ou autres
  • Déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques
  • Dividendes
  • Dons
  • Enfant aux études postsecondaires
  • Fonds de travailleurs
  • Frais de scolarité ou d'examen
  • Frais médicaux
  • Impôt étranger
  • Intérêts payés sur un prêt étudiant
  • Nouveau diplômé travaillant dans une région ressource éloignée
  • Personne vivant seule
  • Pompier volontaire
  • Produits et services de soutien à une personne handicapée
  • Revenus de retraite
  • Soins médicaux non dispensés dans votre région

• Crédits d’impôt remboursables

  • Acquisition d’installations de traitement de lisier de porc
  • Acquisition ou location d'un véhicule neuf écoénergétique
  • Aidant naturel
  • Athlète de haut niveau
  • Chauffeur ou propriétaire de taxi
  • Déclaration des pourboires
  • Frais d'adoption
  • Frais de garde d'enfants
  • Frais médicaux
  • Impôt payé par une fiducie pour l'environnement
  • Maintien à domicile d'une personne âgée
  • Prime au travail
  • Prime au travail adaptée 
  • Recherche scientifique et développement expérimental
  • Relève bénévole
  • Remboursement de prestations
  • Remboursement de taxes foncières accordé aux producteurs forestiers
  • Remboursement de TVQ à un salarié ou à un membre d'une société de personnes 
  • Répit à un aidant naturel
  • Revenu provenant d'une rente d'étalement pour artiste
  • Solidarité
  • Stage en milieu de travail
  • Supplément à la prime au travail
  • Traitement de l'infertilité

D

• Date limite pour produire votre déclaration
• Décès
• Déclaration de revenus (TP-1)
• Déduction pour  investissements stratégiques
• Déduction pour résident d’une région éloignée reconnue
• Déficience grave et prolongée
• Déménagement 
• Dépenses d’emploi  
• Dépôt direct
• Diplomate     
• Dividendes
• Divorce
• Divulgation volontaire
• Documents relatifs aux années précédentes
• Dons
• Droits d'auteur
• Droits et obligations du contribuable

E

• Employé rémunéré à la commission
• Employé au pourboire
• Employé ayant des dépenses d’emploi
• Enfant malade ou handicapé
• Enfant aux études postsecondaires
• État civil au 31 décembre
• Étudiant
• Environnement (impôt payé par une fiducie)

F

• Faillite
• Fiducie désignée (bénéficiaire)
• Fonds de travailleurs
• Frais d'adoption
• Frais de garde d'enfants
• Frais de scolarité
• Frais d'examen
• Frais médicaux (crédit d’impôt non remboursable)
• Frais médicaux (crédit d’impôt remboursable)
• Frais de scolarité (TPS et TVQ)

G

• Gains en capital (pêcheur ou agriculteur)
• Gains en capital imposables

H

• Hébergement (taxe)
• Hébergement (TPS et TVQ)
• Héritage (revenus non imposables)

I

• Immeuble locatif (Achat, vente ou rénovation)
• Impôt sur le tabac 
• Incitatif québécois à l'épargne-études
• Indemnités de remplacement du revenu
• Indien
• Infertilité
• Intérêts et autres revenus de placements
• Investissements stratégiques

 

L

• Liquidateur (décès)
• Livres (TPS et TVQ)
• Location d'une résidence

M

• Maintien à domicile d'une personne âgée
• Marchés aux puces (TPS et TVQ)
• Maison (achat, vente ou rénovation)
• Médicaments (TPS et TVQ)
• Membre d’une société de personnes (particularités de la déclaration de revenus)
• Modification d'une déclaration
• Montants non imposables 
• Musicien salarié

N

• Naissance et adoption
• Non-résident
• Nouvel arrivant
• Nouveau diplômé travaillant dans une région ressource éloignée

P

• Parent
• Partage du patrimoine familial
• Pêcheur

• Pensions alimentaires

  • Débiteur
  • Programme de perception
  • Créancier
  • Recours du débiteur en cas de désaccord avec Revenu Québec
  • Retenue à la source
  • Taux d’indexation
  • Versement
• Pension reçue d'un pays étranger
• Personne à charge
• Personne à faible revenu
• Personne âgée (montant accordé en raison de l’âge)
• Personne âgée
• Personne décédée
• Personne handicapée   
• Personne vivant seule
• Perte d’autonomie
• Petit fournisseur (TPS et TVQ)
• Pneus neufs (droit spécifique)
• Pompier volontaire
• Pourboires 
• Prêt étudiant 
• Prime au travail
• Prime au travail adaptée
• Primes d’assurance (taxe)
• Procuration
• Procuration (maintien à domicile d’une personne âgée)
• Producteurs forestiers (taxes foncières)
• Produits et services pour enfants (TPS et TVQ)
• Produits et services de soutien à une personne handicapée
• Programme Allocation-logement
• Programme des bénévoles
• Programme de perception des pensions alimentaires
• Propriétaire de taxi
• Protection des renseignements confidentiels
• Publicité relative à la TPS et à la TVQ

R

• Recherche scientifique et développement expérimental
• Régime fiscal du Québec
• Régime québécois d'assurance parentale
• Régions éloignées reconnues 
• Remboursement de TVQ à un salarié ou à un membre d'une société de personnes
• Remboursement de taxes
• Remboursement d'impôt
• Remises de fabricants (TPS et TVQ) 
• Renseignements confidentiels
• Rente d'étalement pour artiste
• Résidence principale
• Résident d’une région éloignée
• Revenu d’entreprise
• Revenu de votre conjoint
• Revenu total
• Revenus de placement
• Revenus de retraite
• Revenus gagnés hors du Québec
• Revenus non imposables

S

• Séparation ou divorce
• Services de santé (TPS et TVQ)
• Services admissibles (maintien à domicile d’une personne âgée)
• Soins médicaux non dispensés dans votre région
• Soutien à une personne handicapée
• Stage en milieu de travail
• Succession
• Supplément à la prime au travail

T

• Tabac (impôt)
• Taux d'imposition
• Taxe municipale pour le 9-1-1
• Taxe sur les boissons alcooliques
• Taxe sur l'hébergement
• Taxe sur les primes d'assurance
• Taxe sur les carburants
• Taxes foncières (producteurs forestiers)
• Taxi 
• TPS et TVQ
• Traitement de l'infertilité
• Transmission de renseignements confidentiels
• Transmission de votre déclaration
• Transport (TPS et TVQ)
• Transport (dépenses d’emploi)
• Travailleur autonome (particularités de la déclaration de revenus)
• Travailleur autonome
• Travailleur forestier
• TVQ
  • Remboursement de TVQ à un salarié ou à un membre d'une société de personnes
  • Remboursement de la TVQ payée par un visiteur canadien
  • Application de la TVQ en matière de transport de passagers hors du Québec
  • Véhicule hybride - Remboursement partiel de la TVQ

V

• Véhicule écoénergétique
• Véhicules routiers (TPS et TVQ)
• Vente d'un bien locatif

• Versements anticipés

  • Crédit d’impôt pour frais de garde d’enfants
  • Crédit d'impôt pour maintien à domicile d'une personne âgée
  • Prime au travail
  • Prime au travail adaptée
  • Supplément à la prime au travail