Achats groupés de biens ou de services

Les sites d’achats groupés permettent à un consommateur d’acheter en ligne un bon d’échange, communément appelé bon ou coupon. La vente d’un bon d’échange a lieu si un minimum de consommateurs manifestent leur intérêt pour ce bon dans un délai précis. Un bon d’échange donne au consommateur le droit de recevoir un bien ou un service d’une valeur généralement supérieure au prix payé pour le bon. Le consommateur profite ainsi d’une réduction.

La TPS et la TVQ ne s’appliquent pas à la vente d’un bon d’échange, puisque ce dernier est considéré comme une carte-cadeau ou un chèque-cadeau. Par contre, les taxes sont payables au moment de l’échange d’un bon contre un bien ou un service et sont calculées sur le total payé pour

• le bon d’échange;
• l’achat de biens ou de services additionnels, s’il y a lieu.

Exemple 1

Un consommateur achète en ligne un bon d’échange de 80 $ qui porte la mention « taxes non incluses ». Ce bon lui donne droit à un forfait spa d’une valeur de 200 $. Le consommateur le présente au commerçant, qui doit calculer les taxes de la façon suivante :

Forfait spa		200,00 $
Réduction	-	120,00 $
Total après réduction		80,00 $
TPS (80 $ × 5 %)	+	4,00 $
TVQ (80 $ + 4 $) × 9,5 %	+	7,98 $
		91,98 $
Bon d'échange	-	80,00 $
Total à payer		11,98 $

Le consommateur paie au commerçant la somme de 11,98 $ (4 $ + 7,98 $), soit les taxes calculées sur le prix payé pour le bon d’échange.

Exemple 2

Un consommateur achète en ligne un bon d’échange de 50 $ qui porte la mention « taxes incluses ». Ce bon lui donne droit à des cours de danse d’une valeur de 150 $. Le consommateur le présente au commerçant, qui doit calculer les taxes de la façon suivante :

Cours de danse		150,00 $
Réduction	-	100,00 $
Total après réduction (taxes incluses)		50,00 $
Bon d'échange	-	50,00 $
Total à payer		0,00 $

Le consommateur n’a pas à payer de somme additionnelle étant donné la mention « taxes incluses » figurant sur le bon d’échange. Par contre, le commerçant doit calculer les taxes incluses dans le montant de 50 $ de la façon suivante :

TPS   50 $ × 5/114,975 = 2,17 $

TVQ   50 $ × 9,975/114,975 = 4,34 $

Exemple 3

Un consommateur achète en ligne un bon d’échange de 20 $ qui porte la mention « taxes non incluses ». Ce bon lui donne droit à un repas d’une valeur de 40 $. Chez le commerçant, le consommateur achète un repas d’une valeur de 100 $. Le consommateur présente le bon au commerçant, qui doit calculer les taxes de la façon suivante :

Repas		40,00 $
Réduction	-	20,00 $
Total après réduction		20,00 $
Achats additionnels	+	60,00 $
		80,00 $
TPS (80 $ x 5 %)	+	4,00 $
TVQ (80 $ + 4 $) x 9,5 %	+	7,98 $
		91,98 $
Bon d'échange	-	20,00 $
Total à payer		71,98 $

Le total à payer par le consommateur est composé d’un montant de 60 $, qui correspond aux achats additionnels, et d’un montant de 11,98 $, qui correspond aux taxes (4 $ + 7,98 $) calculées sur les achats additionnels et sur la somme payée pour le bon d’échange (60 $ + 20 $ = 80 $).