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Taxable ou pas?

Taxable ou pas ?

Certains principes généraux permettent de distinguer les achats taxables de ceux qui sont détaxés.

Les produits ci-dessous sont généralement taxables. Le consommateur paie les taxes lorsqu'il les achète.

  • Vêtements et chaussures. 
  • Articles de nettoyage. 
  • Outils, appareils électriques et électroménagers. 
  • Boissons gazeuses, confiseries et croustilles.

Par contre, les produits ci-dessous sont généralement détaxés. Donc, le consommateur ne paie ni TPS ni TVQ lorsqu'il les achète.

  • Les aliments de base, tels les produits laitiers non aromatisés, le fromage, le beurre, la crème, la crème sûre, le yogourt, les viandes, les poissons, les pains, les céréales, les fruits, les légumes et les œufs. 
  • Les médicaments délivrés sur ordonnance, achetés à la pharmacie.

Voyons plus en détail certains produits et services pour lesquels les taxes s'appliquent ou pas.

Transport et communication La TPS
s'applique
La TVQ
s'applique
Aucune taxe
ne s'applique
Livre (scolaire ou autre) X
Revue, magazine X X
Journal X X
Timbre-poste X X
Jeu vidéo, disque compact X X
Abonnement au câble X X
Abonnement à Internet X X
Billet de cinéma X X
Laissez-passer mensuel de transport en commun X
Billet de train (au Québec) X X
Téléphone cellulaire X X
Carte téléphonique prépayée X X
Scooter X X
Santé La TPS
s'applique
La TVQ
s'applique
Aucune taxe
ne s'applique
Examen et nettoyage des dents X
Traitement d'acupuncture X X
Lunettes avec verres correcteurs prescrits X
Médicament prescrit par un médecin X
Comprimés antihistaminiques en vente libre X X
Dentifrice, déodorant, shampoing X X
Biberon, couche, article destiné à l'allaitement maternel X
Alimentation La TPS
s'applique
La TVQ
s'applique
Aucune taxe
ne s'applique
Sac de croustilles, de bonbons ou de chocolats X X
Bonbon vendu à l'unité X X
Portion de salade pour emporter, vendue au poids X X
Poulet cuit et chaud, prêt à manger X X
Jus de fruits (100 % pur), contenant d'un litre X
Jus de fruits, contenant de 200 ml (portion individuelle) X X
Berlingot de lait de 200 ml X
Bouteille d'eau de moins de 600 ml X X
Bouteille d'eau d'un litre     X
Paquet de six biscuits et plus X
Paquet de moins de six biscuits, ou biscuit vendu à l'unité X X
Panier de fraises fraîches X
Homard vivant X
Pomme vendue dans une machine distributrice X X
Services divers La TPS
s'applique
La TVQ
s'applique
Aucune taxe
ne s'applique
Coupe de cheveux par une coiffeuse ou un barbier X X
Services d'un peintre en bâtiment X X
Billet de ski d'une journée X X
Service de garde dans un centre de la petite enfance ou en garderie privée X
Loyer mensuel d'un appartement X
Produits divers La TPS
s'applique
La TVQ
s'applique
Aucune taxe
ne s'applique
Nourriture pour animal de compagnie X X
Produit de jardinage, plante en pot X X
Instrument de musique X X
Article de sport (planche à neige, patins, raquette de tennis, etc.) X X
Article scolaire (crayon, gomme à effacer, cahier, calculatrice, etc.) X X
Dernière mise à jour : 2 février 2012